{"id":5154,"date":"2011-09-11T11:58:49","date_gmt":"2011-09-11T10:58:49","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ecocopro.com\/?p=5154"},"modified":"2011-09-12T11:51:31","modified_gmt":"2011-09-12T10:51:31","slug":"la-loi-grenelle-2-est-votee","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ecocopro.com\/?p=5154","title":{"rendered":"La loi Grenelle 2 est vot\u00e9e : du nouveau dans les immeubles en copropri\u00e9t\u00e9"},"content":{"rendered":"

\"\"<\/a><\/strong><\/span><\/p>\n

Les modalit\u00e9s du vote de la loi nouvelle<\/strong><\/span><\/p>\n

La loi dite du GRENELLE 1 posait les principes directeurs\u00a0et la loi du Grenelle 2 qui a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9e le 12 juillet 2010 donne les applications pratiques.<\/p>\n

On attend\u00a0 les d\u00e9crets d\u2019application dont certains ne seront pas publi\u00e9s avant plusieurs mois, si bien que la Loi n’est pas encore applicable enti\u00e8rement.<\/p>\n

274 articles ont \u00e9t\u00e9 vot\u00e9s et plus de 1.600 amendements ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s.<\/p>\n

La loi a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9e par la seule majorit\u00e9.<\/p>\n

On ne retiendra ici que les dispositions qui concernent le b\u00e2timent et les \u00e9conomies d\u2019\u00e9nergie dans les immeubles<\/span>.<\/p>\n

La plupart des ONG sont assez critiques mais pr\u00e9cisent toutes : \u00ab\u00a0c\u2019est d\u00e9j\u00e0 \u00e7a\u00a0\u00bb ! <\/span><\/p>\n

Voici les principales dispositions immobili\u00e8res<\/span> <\/span><\/p>\n

Surveillance de la qualit\u00e9 de l\u2019air int\u00e9rieur :<\/span><\/strong><\/p>\n

La loi oblige une surveillance de la qualit\u00e9 de l\u2019air int\u00e9rieur pour certains b\u00e2timents essentiellement ceux qui re\u00e7oivent du public.<\/p>\n

La loi renvoie \u00e0 un d\u00e9cret qui va d\u00e9terminer ces b\u00e2timents.<\/p>\n

La r\u00e9glementation des \u00e9co-mat\u00e9riaux :<\/strong><\/span><\/p>\n

Un d\u00e9cret d\u00e9terminera ult\u00e9rieurement la certification et l\u2019agr\u00e9ment des \u00e9co-mat\u00e9riaux qui pourront \u00eatre utilis\u00e9s en tant que tel dans les habitations \u00e9conomes en \u00e9nergie.<\/p>\n

EN COPROPRIETE <\/strong>:<\/p>\n

La nouvelle Loi est visible sur :<\/p>\n

http:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022470434&fastPos=1&fastReqId=637051513&categorieLien=id&oldAction=rechTexte<\/a><\/p>\n

Travaux d’int\u00e9ret collectif :<\/strong><\/span><\/p>\n

Une nouvelle cat\u00e9gorie de travaux \u00ab\u00a0d’int\u00e9ret collectif\u00a0\u00bb est cr\u00e9\u00e9e : <\/span><\/span><\/p>\n

C’est les cas des fen\u00eatres d’immeubles en copropri\u00e9t\u00e9 qui peuvent faire l’objet d’un vote de travaux collectifs si elles ne sont plus \u00e9tanches \u00e0 l’air : <\/span><\/span><\/p>\n

On pourra en AG d\u00e9cider de leur remplacement \u00e0 la majorit\u00e9 de l’art.25 de la Loi du 10 Juillet 1965.<\/span><\/span><\/p>\n

Sauf si des travaux d’\u00e9conomies d’\u00e9nergie \u00e9quivalents ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s dans les 10 ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes.<\/span><\/span><\/p>\n

Vote des travaux d’\u00e9conomies d’\u00e9nergie :<\/span><\/strong><\/span><\/span><\/p>\n

Ces travaux sont vot\u00e9s \u00e0 la majorit\u00e9 de l’art. 25, m\u00eame s’ils ne sont pas amortissables en moins de 10 ans.<\/span><\/span><\/p>\n

les\u00a0 r\u00e9partiteurs de chaleur et compteurs calorifiques :<\/span><\/strong><\/span><\/span><\/p>\n

Ils ne sont pas encore obligatoires mais peuvent \u00eatre d\u00e9cid\u00e9s \u00e0 la majorit\u00e9 de l’art.25 de la Loi.<\/span><\/span><\/p>\n

Obligation d’insrire \u00e0 l’ordre du jour d’une AG de copropri\u00e9t\u00e9 un DPE ou un audit \u00e9nerg\u00e9tique<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n

Il faut d’abord que soit pr\u00e9alablement d\u00e9cid\u00e9 et \u00e9tabli un DPE (Diagnostic de Performance Energ\u00e9tique) ou\u00a0un audit \u00e9nerg\u00e9tique dans les conditions ci-dessous :<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

. DPE avant\u00a0 le 31\/1\/2012 pour les copropri\u00e9t\u00e9s de\u00a0moins de 50 lots\u00a0\u00e0 faire dans les 5 ans. (le DPE est une \u00ab\u00a0photo\u00a0\u00bb de l’immeuble sans \u00e9tude \u00e9nerg\u00e9tique r\u00e9elle…)<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

. Audit \u00e9nerg\u00e9tique pour les copropri\u00e9t\u00e9s de\u00a0plus de 50 lots, si permis de construire ant\u00e9rieur au 1\/06\/2001.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Le syndic demande son avis au conseil syndical et met en concurrence les entreprises ou bureaux d’\u00e9tude.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Puis le plan de\u00a0travaux d’\u00e9conomies d’energie\u00a0est vot\u00e9 \u00e0 la majorit\u00e9 de l’art.25 de la loi du 10 Juillet 1965 ( 51% des voix mais si le quorum n’est pas atteint, possibilit\u00e9 de voter \u00e0 la majorit\u00e9 des pr\u00e9sents et repr\u00e9sent\u00e9s dans une deuxi\u00e8me assembl\u00e9e imm\u00e9diate si 1\/3 des voix obtenu,sinon convocation d’une seconde assembl\u00e9e dans les 3 mois).<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Ce plan sera \u00e0 combiner avec le vote d’un \u00ab\u00a0plan pluriannuel de travaux\u00a0\u00bb qui pouvait d\u00e9j\u00e0 etre vot\u00e9 de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale sur l’entretien de l’immeuble et qui reste facultatif.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Nous pensons qu’il serait dommage de ne voter que ce plan pluriannuel en meme temps\u00a0alors que le plan d’\u00e9conomies d’\u00e9nergie qui\u00a0va devenir obligatoire pour les copropri\u00e9t\u00e9s de plus de 50 lots…<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

En effet les deux sont forc\u00e9ment li\u00e9s!<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Diagnostic de performance \u00e9nerg\u00e9tique en cas de location ou en cas de vente<\/strong><\/span><\/p>\n

Tous les contrats de location sauf le bail rural ou les locations saisonni\u00e8res sont assujetties \u00e0 la pr\u00e9sentation en annexe d\u2019un diagnostic de performance \u00e9nerg\u00e9tique et ce, \u00e0 partir du 1er<\/sup> janvier 2011.<\/p>\n

Ces performances \u00e9nerg\u00e9tiques devront \u00e9galement appara\u00eetre dans les annonces relatives \u00e0 la vente ou \u00e0 la location :<\/p>\n

Applicabilit\u00e9 de cette disposition\u00a0au 1\/1\/2011.<\/p>\n

\n

Bornes de recharges \u00e9lectriques pour voiture :<\/strong><\/span><\/p>\n

Dans les copropri\u00e9t\u00e9s disposant de parkings ferm\u00e9s le syndic doit mettre cette question \u00e0 l’ordre du jour.<\/span><\/span><\/p>\n

Les locataires peuvent l’exiger \u00e0 leur frais.<\/span><\/span><\/p>\n

Le d\u00e9cret du 25 juillet 2011 fixe les dispositions relatives \u00e0 l\u2019installation des \u00e9quipements \u00e9lectriques n\u00e9cessaires \u00e0 leur recharge dans les parcs de stationnement des immeubles. Il d\u00e9termine \u00e9galement les mesures indispensables \u00e0 la mise en place d\u2019infrastructures destin\u00e9es au stationnement s\u00e9curis\u00e9 des v\u00e9los dans les b\u00e2timents neufs.<\/p>\n

\n

http:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024400356&dateTexte=&categorieLien=id<\/a><\/p>\n

Annexe environnementale des baux\u00a0de bureaux ou de commerce <\/strong> <\/span><\/p>\n

Les baux conclus ou renouvel\u00e9s pour une surface de plus de 2.000 m2 \u00e0 usage de bureaux, de commerce ou sur des locaux commerciaux situ\u00e9s \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019un centre commercial comportent une annexe environnementale<\/span>.<\/p>\n

Le preneur et le bailleur rel\u00e8vent chacun les consommations \u00e9nerg\u00e9tiques r\u00e9elles en \u00e9nergie finale.<\/p>\n

Si le preneur n\u2019est pas propri\u00e9taire des locaux, il fournit chaque ann\u00e9e au bailleur les consommations \u00e9nerg\u00e9tiques relatives \u00e0 ces locaux.<\/p>\n

Le preneur et le bailleur se communiquent mutuellement toutes informations utiles relatives aux consommations des locaux lou\u00e9s.<\/p>\n

Le preneur permet au bailleur l\u2019acc\u00e8s aux locaux lou\u00e9s pour la r\u00e9alisation de travaux d\u2019am\u00e9lioration de la performance \u00e9nerg\u00e9tique.<\/p>\n

Un d\u00e9cret donnera toutes pr\u00e9cisions sur cette disposition qui est devenue l’art.125-9 du Code de l’Environnement.<\/p>\n

Annonces immmobili\u00e8res<\/strong><\/span><\/p>\n

\"\"<\/a><\/strong><\/span><\/p>\n

A compter du 1er janvier 2011, obligation de pr\u00e9ciser le classement \u00e9nerg\u00e9tique<\/span><\/span><\/p>\n

Urbanisme\u00a0: d\u00e9passement du COS<\/strong> <\/span><\/p>\n

Pour des constructions satisfaisant \u00e0 des crit\u00e8res de performance \u00e9nerg\u00e9tique \u00e9lev\u00e9e, un d\u00e9passement de 30% des r\u00e8gles relatives au gabarit et \u00e0 la densit\u00e9 d\u2019occupation des sols est permis apr\u00e8s une d\u00e9cision en ce sens du conseil municipal.<\/p>\n

La mesure n\u2019est pas applicable dans un secteur sauvegard\u00e9 dans une zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager ou encore dans le p\u00e9rim\u00e8tre de protection d\u2019un immeuble class\u00e9 ou inscrit au titre des monuments historiques.<\/p>\n

Cr\u00e9ation de sch\u00e9mas r\u00e9gionaux de coh\u00e9rence \u00e9cologique <\/span><\/strong><\/p>\n

Des comit\u00e9s r\u00e9gionaux \u00ab\u00a0Trame verte et bleue\u00a0\u00bb sont institu\u00e9s\u00a0: ils sont en charge de la r\u00e9alisation des sch\u00e9mas r\u00e9gionaux de coh\u00e9rence \u00e9cologique qui guideront l\u2019\u00e9laboration ou la r\u00e9vision des documents d\u2019am\u00e9nagement de l\u2019espace d\u2019urbanisme ou les projets d\u2019infra structure.<\/p>\n

Protection des constructions \u00e9cologiques <\/strong> <\/span><\/p>\n

Le Maire ne peut pas s\u2019opposer \u00e0 l\u2019installation de panneaux solaires, de mat\u00e9riaux \u00e9cologiques en fa\u00e7ade ou de toitures v\u00e9g\u00e9talis\u00e9es.<\/p>\n

C\u2019est la g\u00e9n\u00e9ralisation des b\u00e2timents \u00e0 basse consommation et \u00e0 faible \u00e9nergie grise.<\/p>\n

Cependant, cette disposition n\u2019est pas applicable dans un p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9limit\u00e9 apr\u00e8s avis des Architectes des B\u00e2timents de France ou d\u00e9lib\u00e9ration du Conseil Municipal si la commune veut prot\u00e9ger le patrimoine b\u00e2ti ou non b\u00e2ti des paysages ou des perspectives monumentales et urbaines. <\/strong><\/p>\n

L\u2019Etat peut se substituer aux Architectes des B\u00e2timents de France<\/strong> <\/span><\/p>\n

En cas de d\u00e9saccord du Maire pour d\u00e9livrer le permis de construire avec l\u2019avis \u00e9mis par les Architectes des B\u00e2timents de France, le Pr\u00e9fet se substituera \u00e0 l\u2019 Architectes des B\u00e2timents de France pour d\u00e9cider de la r\u00e9alisation du b\u00e2timent.<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Et voici l’extrait du rpport du minist\u00e8re sur les r\u00e9sultats du GRENELLE dans les copropri\u00e9t\u00e9s:
\n<\/a>http:\/\/www.developpement-durable.gouv.fr\/IMG\/pdf\/EY_Evaluation_Grenelle_Rapport_Final_101026_entier.pdf<\/a><\/p>\n

Extrait des pages\u00a0 29 \u00e0 31<\/p>\n

\u00ab\u00a0Ainsi, dans le secteur de la copropri\u00e9t\u00e9, qui repr\u00e9sente 8,5 millions de logements19, des
\nchangements majeurs sont intervenus dans les r\u00e8gles de gouvernance et
\nd\u2019organisation. L\u2019introduction de la notion de \u00ab travaux d\u2019int\u00e9r\u00eat collectif sur partie privative \u00bb,
\nl\u2019obligation de r\u00e9aliser un DPE ou, pour les copropri\u00e9t\u00e9s de plus de 50 lots, un audit
\n\u00e9nerg\u00e9tique, l\u2019obligation cons\u00e9cutive de se prononcer sur un plan pluriannuel de travaux
\nd\u2019\u00e9conomies d\u2019\u00e9nergie ou la conclusion d\u2019un contrat de performance \u00e9nerg\u00e9tique sont autant
\nde possibilit\u00e9s d\u00e9sormais offertes en copropri\u00e9t\u00e920. Ces adaptations vont faciliter la mise en
\noeuvre de travaux de r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique dans ces ensembles, qui restent aujourd\u2019hui en
\nretrait par rapport aux maisons individuelles. Un certain nombre d\u2019exp\u00e9riences r\u00e9ussies21 de
\nr\u00e9novation ont \u00e9t\u00e9 men\u00e9es, ce qui laisse bien augurer de l\u2019avenir. Le plus souvent, ces
\nop\u00e9rations ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de financements sp\u00e9cifiques, de l\u2019implication particuli\u00e8re des
\ncopropri\u00e9taires et d\u2019une assistance \u00e0 ma\u00eetrise d\u2019ouvrage pouss\u00e9e avec l\u2019appui des collectivit\u00e9s
\nterritoriales. La prochaine \u00e9tape est la formation et la mobilisation conjointe des conseils
\nsyndicaux, des syndics professionnels et des prestataires de service et de travaux.
\nToutes les initiatives en ce sens devront \u00eatre encourag\u00e9es\u00b2\u00b2\u00a0\u00bb.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Les principales dispositions de la loi en mati\u00e8re d’\u00e9conomies d’\u00e9nergie notamment dans les copropri\u00e9t\u00e9s<\/p>\n

Le d\u00e9passement possible des COS<\/p>\n

Les nouveaut\u00e9s sur les constructions \u00e9cologiques<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/5154"}],"collection":[{"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=5154"}],"version-history":[{"count":47,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/5154\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":5166,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/5154\/revisions\/5166"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=5154"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=5154"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=5154"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}