A 30 m au-dessus du sol, des milliers de campanules, digitales ou euphorbes sortent timidement de terre, bravant le froid vigoureux de ce printemps. La plus grande toiture v\u00e9g\u00e9talis\u00e9e de Paris \u2013 7 000 m2<\/sup>, soit l’\u00e9quivalent d’un stade defootball<\/a>\u00a0\u2013 a \u00e9t\u00e9 inaugur\u00e9e, jeudi 4 avril, au sommet du\u00a0centre<\/a>\u00a0commercial Beaugrenelle (15e<\/sup>\u00a0arrondissement), en cours de r\u00e9novation. Ces jardins suspendus doivent\u00a0concilier<\/a>\u00a0havre de biodiversit\u00e9 et r\u00e9gulation climatique, un objectif all\u00e9chant mais loin d’\u00eatre \u00e9vident.<\/h2>\nDans ce \u00ab\u00a0pr\u00e9 haut\u00a0\u00bb surplomb\u00e9 de tours d’habitation, des gramin\u00e9es et des plantes \u00e0 bulbes prennent racine sur 40 cm de terre, arros\u00e9es \u00e0\u00a0partir<\/a>\u00a0d’eau de pluie. Un espace de 800\u00a0m\u00b2 doit \u00eatre r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 un \u00ab\u00a0jardin<\/a>\u00a0partag\u00e9\u00a0\u00bb ; le reste du site sera interdit au public.\u00a0\u00ab\u00a0On va\u00a0avoir<\/a>\u00a0une multitude d’insectes et, on l’esp\u00e8re, des m\u00e9sanges, des rouges-queues ou des pinsons qui pourront s’y\u00a0alimenter<\/a>, sereposer<\/a>\u00a0et se reproduire\u00a0\u00bb,<\/em>\u00a0escompte Allain Bougrain-Dubourg, pr\u00e9sident de la Ligue de protection des oiseaux, association partenaire du projet. Pour\u00a0attirer<\/a>\u00a0les volatiles, des nichoirs seront bient\u00f4t install\u00e9s \u00e0 c\u00f4t\u00e9 d’une dizaine de ruches.<\/p>\nLe co\u00fbt du chantier Beaugrenelle est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 450 millions d’euros par Gecina, le propri\u00e9taire du centre commercial, qui ne pr\u00e9cise pas celui de la toiture.\u00a0\u00ab\u00a0Il n’est plus possible aujourd’hui de\u00a0concevoir<\/a>\u00a0la ville sans \u00e9galement\u00a0concevoir<\/a>\u00a0la place de la natur<\/em>e\u00a0\u00bb,\u00a0<\/em>affirme\u00a0Anne Hidalgo<\/a>, premi\u00e8re adjointe (PS) du maire de Paris.<\/p>\nCAPACIT\u00c9 \u00c0\u00a0RETENIR<\/a>\u00a0L’EAU DE PLUIE ET R\u00c9DUCTION DU BRUIT<\/strong><\/p>\nAlors que les villes poursuivent leur expansion, la r\u00e9introduction du v\u00e9g\u00e9tal s’est mu\u00e9e en utopie urbaine. Le verdissement des toits s’acc\u00e9l\u00e8re : un million de m\u00e8tres carr\u00e9s de nouvelles toitures v\u00e9g\u00e9talis\u00e9es a \u00e9t\u00e9 construit en France en 2012, autant qu’aux Etats-Unis et dix fois plus qu’en\u00a0Allemagne<\/a>, pionni\u00e8re dans le domaine. A Paris, 22\u00a0hectares de toits \u2013 sur un potentiel de 80 ha \u2013 sont v\u00e9g\u00e9talis\u00e9s.<\/p>\nLes d\u00e9fenseurs de cette \u00ab\u00a0canop\u00e9e urbaine\u00a0\u00bb \u00e9gr\u00e8nent sans cesse ses atouts, tant pour le b\u00e2timent que pour la ville.\u00a0\u00ab\u00a0Pourtant, les \u00e9tudes ne sont pas toujours fiables ou adapt\u00e9e<\/em>s\u00a0\u00bb,\u00a0<\/em>pr\u00e9vient\u00a0Maeva Sabre<\/a>, ing\u00e9nieur chef de projet au Centre scientifique et technique du b\u00e2timent (CSTB).<\/p>\nParmi les gains av\u00e9r\u00e9s : la capacit\u00e9 \u00e0\u00a0retenir<\/a>\u00a0l’eau de pluie \u2013\u00a0jusqu’\u00e0 90 % avec un substrat d’au moins 12 cm \u2013, ce qui \u00e9vite l’engorgement des r\u00e9seaux d’\u00e9vacuation, une r\u00e9duction du bruit (de 15 \u00e0 20 d\u00e9cibels) et le doublement, en moyenne, de la dur\u00e9e de vie de l’\u00e9tanch\u00e9it\u00e9 des toitures.<\/p>\nCONCERNANT L’ISOLATION THERMIQUE, L’IMPACT S’AV\u00c8RE\u00a0 LIMIT\u00c9<\/strong><\/p>\nLes r\u00e9sultats sont moins \u00e9vidents lorsqu’il s’agit de\u00a0lutter<\/a>\u00a0contre le surcro\u00eet de chaleur provoqu\u00e9 par l’urbanisation. L’\u00e9tude de r\u00e9f\u00e9rence sur ces\u00a0\u00ab\u00a0\u00eelots de chaleur urbaine\u00a0\u00bb,\u00a0<\/em>men\u00e9e \u00e0 Toronto (Canada<\/a>) en 2001, concluait que la v\u00e9g\u00e9talisation de 6 % des toits pourrait\u00a0faire<\/a>\u00a0baisser<\/a>\u00a0la temp\u00e9rature de 1 \u00b0C \u00e0 2 \u00b0C dans la ville.\u00a0\u00ab\u00a0Un tel rafra\u00eechissement est loin d’\u00eatre assur\u00e9 en France : les modes de construction diff\u00e8rent, de m\u00eame que le\u00a0climat<\/a>\u00ab\u00a0,<\/em>\u00a0temp\u00e8re Mme<\/sup>\u00a0Sabre. Deux \u00e9tudes fran\u00e7aises sont en cours.<\/p>\nM\u00eame interrogation du c\u00f4t\u00e9 de la qualit\u00e9 de l’air : si une \u00e9tude am\u00e9ricaine de 2005 estime que 800 tonnes de dioxyde d’azote pourraient \u00eatre pi\u00e9g\u00e9es chaque ann\u00e9e si 20 % des toits de Detroit (Michigan) \u00e9taient recouverts de sedum \u2013\u00a0une petite plante grasse, omnipr\u00e9sente sur les toits verts\u00a0\u2013, aucune recherche \u00e9quivalente n’a \u00e9t\u00e9 men\u00e9e dans l’Hexagone.<\/p>\n
Quant \u00e0 l’isolation thermique, l’impact s’av\u00e8re en r\u00e9alit\u00e9 limit\u00e9.\u00a0\u00ab\u00a0L’hiver, l’effet du toit v\u00e9g\u00e9talis\u00e9 est nul, tandis que l’\u00e9t\u00e9 on peut\u00a0atteindre<\/a>\u00a0jusqu’\u00e0 10 % de baisse de laconsommation<\/a>\u00a0\u00e9nerg\u00e9tique \u00e0 condition que le substrat reste humide, ce qui se r\u00e9v\u00e8le difficile en cas de fortes chaleur<\/em>s\u00a0\u00bb,<\/em>\u00a0poursuit Maeva Sabre.<\/p>\nD<\/strong>ES PRIX R\u00c9DHIBITOIRES POUR LES PETITES TOITURES<\/strong><\/p>\nR\u00e9sultat : les toits verts ne parviennent pas \u00e0 s\u00e9duire les particuliers.\u00a0\u00ab\u00a0L’effet sur la facture \u00e9nerg\u00e9tique est faible et concerne surtout les habitants des derniers \u00e9tages, de sorte que les copropri\u00e9t\u00e9s ont du mal \u00e0 se\u00a0lancer<\/a>\u00a0dans les trava<\/em>ux\u00a0\u00bb,<\/em>regrette Fabienne Giboudeaux, adjointe (EELV<\/a>) au maire de Paris en charge des espaces verts.<\/p>\nD’autant que les prix peuvent s’av\u00e9rer r\u00e9dhibitoires pour les petites toitures : il faut ainsi\u00a0compter<\/a>\u00a0entre 120 euros et 150 euros le m\u00e8tre carr\u00e9 pour un toit d’une quinzaine de m\u00e8tres carr\u00e9s, contre 50 euros pour des surfaces plus grandes. Et, dans tous les cas, un entretien est n\u00e9cessaire, \u00e0 raison de 5 euros \u00e0 10 euros par m\u00e8tre carr\u00e9 et par an.<\/p>\nCe dernier aspect, longtemps n\u00e9glig\u00e9, a conduit \u00e0\u00a0fragiliser<\/a>\u00a0une partie des toits verts construits au milieu des ann\u00e9es 2000. Sans\u00a0compter<\/a>\u00a0qu’\u00e0 l’\u00e9poque, lesentreprises<\/a>\u00a0installaient des tapis de sedum pr\u00e9cultiv\u00e9s, \u00e9conomiques et faciles \u00e0poser<\/a>. Peu \u00e9pais, ces substrats se sont d\u00e9t\u00e9rior\u00e9s et dess\u00e9ch\u00e9s.<\/p>\n\u00ab\u00a0Depuis peu, nous favorisons une v\u00e9g\u00e9talisation plus ch\u00e8re mais plus qualitative et esth\u00e9tique. La palette v\u00e9g\u00e9tale est plus large, ce qui accro\u00eet la biodiversit\u00e9\u00a0\u00bb, explique Fran\u00e7ois Lassalle, pr\u00e9sident de l’Association des toitures v\u00e9g\u00e9tales (Adivet).\u00a0\u00ab\u00a0Pour\u00a0aller<\/a>\u00a0plus loin, il faudrait plus d’incitation des pouvoirs publi<\/em>cs\u00a0\u00bb,<\/em>ajoute-t-il.<\/p>\nEn\u00a0Ile-de-France<\/a>, la r\u00e9gion subventionne les toitures v\u00e9g\u00e9talis\u00e9es \u00e0 hauteur de 20 euros par m\u00e8tre carr\u00e9. Paris vient en outre de\u00a0lancer<\/a>\u00a0un appel \u00e0 projets consacr\u00e9 \u00e0 la v\u00e9g\u00e9talisation innovante.<\/p>\n<\/div>\nAudrey Garric<\/p>\n
<\/p>\n
Une r\u00e9ponse Minist\u00e9rielle sur les dispositions d’urbanisme<\/span><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n14\u00e8me<\/sup>\u00a0l\u00e9gislature<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n\n\nQuestion N\u00b0 :\u00a03140<\/b><\/td>\n de\u00a0M.\u00a0Marc\u00a0Francina<\/b>\u00a0(\u00a0Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie\u00a0)<\/td>\n Question \u00e9crite<\/b><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n\n\nMinist\u00e8re interrog\u00e9 >\u00a0\u00c9cologie, d\u00e9veloppement durable et \u00e9nergie<\/td>\n Minist\u00e8re attributaire >\u00a0\u00c9cologie, d\u00e9veloppement durable et \u00e9nergie<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n\n\nRubrique >\u00a0urbanisme<\/td>\n T\u00eate d’analyse >\u00a0normes<\/td>\n Analyse >\u00a0toitures v\u00e9g\u00e9tales. loi n\u00b0 2010-788 du 12 juillet 2010. d\u00e9cret d’application. contenu<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n\n\nQuestion publi\u00e9e au JO le :\u00a014\/08\/2012<\/b>\u00a0page :\u00a04736<\/b>
\nR\u00e9ponse publi\u00e9e au JO le :\u00a008\/01\/2013<\/b>\u00a0page :\u00a0201<\/b><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n\n\n\nTexte de la question<\/h2>\nM. Marc Francina attire l’attention de Mme la ministre de l’\u00e9cologie, du d\u00e9veloppement durable et de l’\u00e9nergie sur la parution du d\u00e9cret d’application de la loi portant engagement national pour l’environnement (loi n\u00b0 2010-788) datant du 13 juillet 2011. En effet, cette loi du 12 juillet 2010 pr\u00e9voit, en son article 12 int\u00e9gr\u00e9 au code de l’urbanisme \u00e0 l’article L. 111-6-2 concernant les mat\u00e9riaux et dispositifs durables : \u00ab Nonobstant toute disposition d’urbanisme contraire, le permis de construire ou d’am\u00e9nager ou une d\u00e9cision prise sur une d\u00e9claration pr\u00e9alable ne peut s’opposer \u00e0 l’utilisation de mat\u00e9riaux renouvelables ou de mat\u00e9riaux ou proc\u00e9d\u00e9s de construction permettant d’\u00e9viter l’\u00e9mission de gaz \u00e0 effet de serre, \u00e0 l’installation de dispositifs favorisant la retenue des eaux pluviales ou la production d’\u00e9nergies renouvelables \u00bb. La loi laisse par exemple \u00e0 penser que l’installation d’une toiture v\u00e9g\u00e9tale permettant une r\u00e9tention d’eaux pluviales serait possible, et ce malgr\u00e9 les \u00e9ventuelles interdictions ou prescriptions des articles 11 sur l’aspect architectural des plans locaux d’urbanisme (PLU). Le d\u00e9cret du 13 juillet pris en application de cette loi cite uniquement les \u00ab mat\u00e9riaux d’isolation thermiques des parois opaques des constructions, et notamment, le bois et les v\u00e9g\u00e9taux en fa\u00e7ades ou en toiture \u00bb, les \u00ab \u00e9quipements de r\u00e9cup\u00e9ration des eaux de pluie, lorsqu’ils correspondent aux besoins de la consommation domestique des occupants de l’immeuble ou de la partie d’immeubles concern\u00e9e \u00bb. Le dit d\u00e9cret ne semble donc plus justifier l’installation de toitures v\u00e9g\u00e9tales motiv\u00e9es par des dispositifs de r\u00e9tention d’eaux pluviales. Il lui demande donc de bien vouloir l’\u00e9clairer sur ce sujet ainsi que sur les \u00e9ventuelles initiatives gouvernementales en la mati\u00e8re.<\/div>\n<\/td>\n<\/tr>\n\n\nTexte de la r\u00e9ponse<\/h2>\nEn application de l’article L.111-6-2 du code de l’urbanisme, l’article R.111-50 du m\u00eame code dresse la liste des dispositifs, mat\u00e9riaux ou proc\u00e9d\u00e9s auxquels les dispositions d’urbanismes contraires ne peuvent pas \u00eatre oppos\u00e9es, en cas de d\u00e9p\u00f4t d’une demande d’autorisation d’urbanisme. Les toitures v\u00e9g\u00e9tales favorisant la retenue des eaux pluviales rel\u00e8vent de cette liste, \u00e0 double titre. Elles constituent en effet des mat\u00e9riaux d’isolation thermique, au sens du 1\u00b0 de l’article R.111-50 qui \u00e9voque express\u00e9ment les v\u00e9g\u00e9taux en toiture. Il y a en outre lieu de consid\u00e9rer qu’une toiture v\u00e9g\u00e9tale destin\u00e9e \u00e0 retenir les eaux de pluie constitue un \u00e9quipement de r\u00e9cup\u00e9ration des eaux de pluie correspondant \u00e0 des besoins de consommation domestique, au sens du 4\u00b0 de l’article R.111-50. Par cons\u00e9quent et conform\u00e9ment \u00e0 la volont\u00e9 du l\u00e9gislateur, les dispositions d’urbanisme d\u00e8s lors qu’elles s’opposent \u00e0 l’installation de toitures v\u00e9g\u00e9tales, ne doivent pas \u00eatre appliqu\u00e9es.<\/div>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n <\/p>\n<\/div>\n
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Le co\u00fbt du chantier Beaugrenelle est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 450 millions d’euros par Gecina, le propri\u00e9taire du centre commercial, qui ne pr\u00e9cise pas celui de la toiture.\u00a0\u00ab\u00a0Il n’est plus possible aujourd’hui de\u00a0concevoir<\/a>\u00a0la ville sans \u00e9galement\u00a0concevoir<\/a>\u00a0la place de la natur<\/em>e\u00a0\u00bb,\u00a0<\/em>affirme\u00a0Anne Hidalgo<\/a>, premi\u00e8re adjointe (PS) du maire de Paris.<\/p>\n CAPACIT\u00c9 \u00c0\u00a0RETENIR<\/a>\u00a0L’EAU DE PLUIE ET R\u00c9DUCTION DU BRUIT<\/strong><\/p>\n Alors que les villes poursuivent leur expansion, la r\u00e9introduction du v\u00e9g\u00e9tal s’est mu\u00e9e en utopie urbaine. Le verdissement des toits s’acc\u00e9l\u00e8re : un million de m\u00e8tres carr\u00e9s de nouvelles toitures v\u00e9g\u00e9talis\u00e9es a \u00e9t\u00e9 construit en France en 2012, autant qu’aux Etats-Unis et dix fois plus qu’en\u00a0Allemagne<\/a>, pionni\u00e8re dans le domaine. A Paris, 22\u00a0hectares de toits \u2013 sur un potentiel de 80 ha \u2013 sont v\u00e9g\u00e9talis\u00e9s.<\/p>\n Les d\u00e9fenseurs de cette \u00ab\u00a0canop\u00e9e urbaine\u00a0\u00bb \u00e9gr\u00e8nent sans cesse ses atouts, tant pour le b\u00e2timent que pour la ville.\u00a0\u00ab\u00a0Pourtant, les \u00e9tudes ne sont pas toujours fiables ou adapt\u00e9e<\/em>s\u00a0\u00bb,\u00a0<\/em>pr\u00e9vient\u00a0Maeva Sabre<\/a>, ing\u00e9nieur chef de projet au Centre scientifique et technique du b\u00e2timent (CSTB).<\/p>\n Parmi les gains av\u00e9r\u00e9s : la capacit\u00e9 \u00e0\u00a0retenir<\/a>\u00a0l’eau de pluie \u2013\u00a0jusqu’\u00e0 90 % avec un substrat d’au moins 12 cm \u2013, ce qui \u00e9vite l’engorgement des r\u00e9seaux d’\u00e9vacuation, une r\u00e9duction du bruit (de 15 \u00e0 20 d\u00e9cibels) et le doublement, en moyenne, de la dur\u00e9e de vie de l’\u00e9tanch\u00e9it\u00e9 des toitures.<\/p>\n CONCERNANT L’ISOLATION THERMIQUE, L’IMPACT S’AV\u00c8RE\u00a0 LIMIT\u00c9<\/strong><\/p>\n Les r\u00e9sultats sont moins \u00e9vidents lorsqu’il s’agit de\u00a0lutter<\/a>\u00a0contre le surcro\u00eet de chaleur provoqu\u00e9 par l’urbanisation. L’\u00e9tude de r\u00e9f\u00e9rence sur ces\u00a0\u00ab\u00a0\u00eelots de chaleur urbaine\u00a0\u00bb,\u00a0<\/em>men\u00e9e \u00e0 Toronto (Canada<\/a>) en 2001, concluait que la v\u00e9g\u00e9talisation de 6 % des toits pourrait\u00a0faire<\/a>\u00a0baisser<\/a>\u00a0la temp\u00e9rature de 1 \u00b0C \u00e0 2 \u00b0C dans la ville.\u00a0\u00ab\u00a0Un tel rafra\u00eechissement est loin d’\u00eatre assur\u00e9 en France : les modes de construction diff\u00e8rent, de m\u00eame que le\u00a0climat<\/a>\u00ab\u00a0,<\/em>\u00a0temp\u00e8re Mme<\/sup>\u00a0Sabre. Deux \u00e9tudes fran\u00e7aises sont en cours.<\/p>\n M\u00eame interrogation du c\u00f4t\u00e9 de la qualit\u00e9 de l’air : si une \u00e9tude am\u00e9ricaine de 2005 estime que 800 tonnes de dioxyde d’azote pourraient \u00eatre pi\u00e9g\u00e9es chaque ann\u00e9e si 20 % des toits de Detroit (Michigan) \u00e9taient recouverts de sedum \u2013\u00a0une petite plante grasse, omnipr\u00e9sente sur les toits verts\u00a0\u2013, aucune recherche \u00e9quivalente n’a \u00e9t\u00e9 men\u00e9e dans l’Hexagone.<\/p>\n Quant \u00e0 l’isolation thermique, l’impact s’av\u00e8re en r\u00e9alit\u00e9 limit\u00e9.\u00a0\u00ab\u00a0L’hiver, l’effet du toit v\u00e9g\u00e9talis\u00e9 est nul, tandis que l’\u00e9t\u00e9 on peut\u00a0atteindre<\/a>\u00a0jusqu’\u00e0 10 % de baisse de laconsommation<\/a>\u00a0\u00e9nerg\u00e9tique \u00e0 condition que le substrat reste humide, ce qui se r\u00e9v\u00e8le difficile en cas de fortes chaleur<\/em>s\u00a0\u00bb,<\/em>\u00a0poursuit Maeva Sabre.<\/p>\n D<\/strong>ES PRIX R\u00c9DHIBITOIRES POUR LES PETITES TOITURES<\/strong><\/p>\n R\u00e9sultat : les toits verts ne parviennent pas \u00e0 s\u00e9duire les particuliers.\u00a0\u00ab\u00a0L’effet sur la facture \u00e9nerg\u00e9tique est faible et concerne surtout les habitants des derniers \u00e9tages, de sorte que les copropri\u00e9t\u00e9s ont du mal \u00e0 se\u00a0lancer<\/a>\u00a0dans les trava<\/em>ux\u00a0\u00bb,<\/em>regrette Fabienne Giboudeaux, adjointe (EELV<\/a>) au maire de Paris en charge des espaces verts.<\/p>\n D’autant que les prix peuvent s’av\u00e9rer r\u00e9dhibitoires pour les petites toitures : il faut ainsi\u00a0compter<\/a>\u00a0entre 120 euros et 150 euros le m\u00e8tre carr\u00e9 pour un toit d’une quinzaine de m\u00e8tres carr\u00e9s, contre 50 euros pour des surfaces plus grandes. Et, dans tous les cas, un entretien est n\u00e9cessaire, \u00e0 raison de 5 euros \u00e0 10 euros par m\u00e8tre carr\u00e9 et par an.<\/p>\n Ce dernier aspect, longtemps n\u00e9glig\u00e9, a conduit \u00e0\u00a0fragiliser<\/a>\u00a0une partie des toits verts construits au milieu des ann\u00e9es 2000. Sans\u00a0compter<\/a>\u00a0qu’\u00e0 l’\u00e9poque, lesentreprises<\/a>\u00a0installaient des tapis de sedum pr\u00e9cultiv\u00e9s, \u00e9conomiques et faciles \u00e0poser<\/a>. Peu \u00e9pais, ces substrats se sont d\u00e9t\u00e9rior\u00e9s et dess\u00e9ch\u00e9s.<\/p>\n \u00ab\u00a0Depuis peu, nous favorisons une v\u00e9g\u00e9talisation plus ch\u00e8re mais plus qualitative et esth\u00e9tique. La palette v\u00e9g\u00e9tale est plus large, ce qui accro\u00eet la biodiversit\u00e9\u00a0\u00bb, explique Fran\u00e7ois Lassalle, pr\u00e9sident de l’Association des toitures v\u00e9g\u00e9tales (Adivet).\u00a0\u00ab\u00a0Pour\u00a0aller<\/a>\u00a0plus loin, il faudrait plus d’incitation des pouvoirs publi<\/em>cs\u00a0\u00bb,<\/em>ajoute-t-il.<\/p>\n En\u00a0Ile-de-France<\/a>, la r\u00e9gion subventionne les toitures v\u00e9g\u00e9talis\u00e9es \u00e0 hauteur de 20 euros par m\u00e8tre carr\u00e9. Paris vient en outre de\u00a0lancer<\/a>\u00a0un appel \u00e0 projets consacr\u00e9 \u00e0 la v\u00e9g\u00e9talisation innovante.<\/p>\n<\/div>\n Audrey Garric<\/p>\n <\/p>\n Une r\u00e9ponse Minist\u00e9rielle sur les dispositions d’urbanisme<\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n L’eau de puie peut etre r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e:<\/p>\n pour assurer la consommation courante non potable,<\/p>\n et pour conserver et embellir les toitures v\u00e9g\u00e9talis\u00e9es.<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/683"}],"collection":[{"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=683"}],"version-history":[{"count":22,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/683\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3876,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/683\/revisions\/3876"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=683"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=683"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/ecocopro.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=683"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\n\n
\n \n \n\n
\n \n \n\n
\n 14\u00e8me<\/sup>\u00a0l\u00e9gislature<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n \n\n
\n Question N\u00b0 :\u00a03140<\/b><\/td>\n de\u00a0M.\u00a0Marc\u00a0Francina<\/b>\u00a0(\u00a0Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie\u00a0)<\/td>\n Question \u00e9crite<\/b><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n \n\n
\n Minist\u00e8re interrog\u00e9 >\u00a0\u00c9cologie, d\u00e9veloppement durable et \u00e9nergie<\/td>\n Minist\u00e8re attributaire >\u00a0\u00c9cologie, d\u00e9veloppement durable et \u00e9nergie<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n \n\n
\n Rubrique >\u00a0urbanisme<\/td>\n T\u00eate d’analyse >\u00a0normes<\/td>\n Analyse >\u00a0toitures v\u00e9g\u00e9tales. loi n\u00b0 2010-788 du 12 juillet 2010. d\u00e9cret d’application. contenu<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n \n\n
\n Question publi\u00e9e au JO le :\u00a014\/08\/2012<\/b>\u00a0page :\u00a04736<\/b>
\nR\u00e9ponse publi\u00e9e au JO le :\u00a008\/01\/2013<\/b>\u00a0page :\u00a0201<\/b><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n\n
\n \n Texte de la question<\/h2>\n
\n \n Texte de la r\u00e9ponse<\/h2>\n
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