{"id":69,"date":"2013-02-10T13:00:10","date_gmt":"2013-02-10T12:00:10","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ecocopro.com\/?p=69"},"modified":"2013-02-27T17:31:06","modified_gmt":"2013-02-27T16:31:06","slug":"les-normes-energetiques","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ecocopro.com\/?p=69","title":{"rendered":"Certifications et labels \u00e9nerg\u00e9tiques et environnementaux : les immeubles \u00ab\u00a0verts\u00a0\u00bb"},"content":{"rendered":"

\"\"<\/a><\/p>\n


\n<\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

La certification HQE : HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE<\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/strong>\"\"<\/p>\n

Plus qu’une norme ou un label, HQE est une certification environnementale d\u00e9livr\u00e9e par des organismes ind\u00e9pendants valid\u00e9s par l’AFNOR;<\/p>\n

Il faut combiner cette certicication avec les labels energ\u00e9tiques ci-dessous examin\u00e9s pour obtenir un immeuble \u00ab\u00a0vertueux\u00a0\u00bb.<\/p>\n

l’Association HQE, compos\u00e9e d’experts en environnement, valide la certification d’immeubles tertiaires (commerciaux) et d’habitations individuelles ou collectifs par des organismes tels CERTIVEA, CEQUAMI et CERQUAL.<\/p>\n

Cette certification fait l’objet dans notre site d’un dossier particulier.<\/p>\n

Elle peut \u00eatre combin\u00e9e avec des autres certifications d’origine \u00e9trang\u00e8re telles LEED (USA) ou BREEAM \u00a0(GB).<\/p>\n

\"\"<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/p>\n

les normes thermiques de QUALIBAT:<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/p>\n

l’organisme QUALIBAT a cr\u00e9\u00e9 7 certifications sp\u00e9cifiques \u00a0aux installations thermiques utilisant les \u00e9nergies renouvelable<\/strong>s qui peuvent \u00eatre d\u00e9livr\u00e9es aux entreprises qui passent avec succ\u00e8s des tests de qualit\u00e9.<\/p>\n

Ces certifications ou labels existent dans le solaire c’est-\u00e0-dire le chauffe-eau solaire, les syst\u00e8mes solaires combin\u00e9s au chauffage seul, les installations solaires thermiques avec garantie de r\u00e9sultat solaire.<\/p>\n

Il s’agit \u00e9galement de la g\u00e9othermie pour les installations de pompes \u00e0 chaleur g\u00e9othermiques de technicit\u00e9 courante ou de technicit\u00e9 confirm\u00e9e.<\/p>\n

Il s’agit \u00e9galement du bois \u00e9nergie c’est-\u00e0-dire des installations thermiques bois \u00e9nergie de technicit\u00e9 courante ou de technicit\u00e9 confirm\u00e9e.<\/p>\n

Les certifications les plus demand\u00e9es par les entreprises concernent d’abord les chauffe-eau solaires puis les installations bois \u00e9nergie.<\/p>\n

Les certifications sont attribu\u00e9es pour 4 ans outre\u00a0 un contr\u00f4le annuel.<\/p>\n

300 entreprises ont actuellement demand\u00e9 un dossier en vue d’obtenir l’une des 7 certifications propos\u00e9es<\/p>\n

M<\/strong>odification des conditions d’attribution de la mention <\/strong>\u00ab\u00a0efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique<\/strong>\u00ab\u00a0\u00a0<\/strong>\u00a0<\/strong><\/h3>\n

Cette mention mise en place depuis 2008 vient en compl\u00e9ment de l’attribution d’une qualification qui reconna\u00eet la ma\u00eetrise professionnelle dans un des m\u00e9tiers concern\u00e9s par l’am\u00e9lioration de la performance \u00e9nerg\u00e9tique (travaux d’isolation, de fermetures et protections solaires, de ventilation, de chauffage et de climatisation…).<\/p>\n

Aux conditions actuelles de d\u00e9livrance de cette mention, viendra notamment s’ajouter la r\u00e9alisation d’au moins un contr\u00f4le de chantier pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 de la qualification.<\/strong><\/p>\n

Cette mention prend la d\u00e9nomination d’ \u00abefficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique \u2013 travaux isol\u00e9s\u00bb.<\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

C<\/strong>r\u00e9ation <\/strong>d’une qualification <\/strong>\u00ab\u00a0Efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique – Bouquet de travaux<\/strong>\u00a0\u00bb technicit\u00e9 courante<\/strong><\/h3>\n

On entend par \u00ab\u00a0bouquet de travaux\u00a0\u00bb une combinaison de travaux coh\u00e9rents dont la r\u00e9alisation simultan\u00e9e vise \u00e0 am\u00e9liorer la performance \u00e9nerg\u00e9tique d’un b\u00e2timent.<\/p>\n

L’efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique \u00ab\u00a0bouquet de travaux\u00a0\u00bb couvre les aspects suivants :<\/p>\n

– une \u00e9valuation de la performance \u00e9nerg\u00e9tique du b\u00e2timent,<\/p>\n

– la pr\u00e9conisation d’\u00e9quipements performants d’un point de vue \u00e9nerg\u00e9tique conformes \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur (norme, avis technique ou marquage CE),<\/p>\n

– la r\u00e9alisation, la surveillance et la r\u00e9ception des travaux.<\/p>\n

Au titre du respect des exigences de service, l’entreprise devra \u00eatre en mesure d’assurer aupr\u00e8s du client un r\u00f4le de conseil, l’assister dans le choix des solutions les mieux adapt\u00e9es \u00e0 ses besoins et lui remettre les notices et tous documents relatifs aux conditions de garantie, d’entretien et de maintenance des mat\u00e9riaux, composants et \u00e9quipements install\u00e9s.<\/p>\n

C<\/strong>r\u00e9ation<\/strong> d’une qualification <\/strong>\u00ab\u00a0R\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique – Offre globale<\/strong>\u00a0\u00bb technicit\u00e9 courante <\/strong><\/h3>\n

La r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique concerne les travaux qui sont r\u00e9alis\u00e9s, dans le cadre d’une analyse globale \u00e9nerg\u00e9tique d’un b\u00e2timent,<\/strong> pour en am\u00e9liorer sa performance.<\/p>\n

Qualibat ne disposait jusque-l\u00e0 que d’une certification m\u00e9tier pour couvrir les travaux de r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique en offre globale, ce qui supposait que l’entreprise r\u00e9ponde \u00e0 un ensemble d’exigences complexes, et notamment qu’elle justifie d’un mode op\u00e9ratoire technique. Il a donc \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de cr\u00e9er en compl\u00e9ment une qualification de \u00abR\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique \u2013 Offre globale \u00bb de technicit\u00e9 courante d\u00e9di\u00e9e \u00e0 la maison individuelle ou au logement en immeuble collectif \u00e0 chauffage individuel.<\/p>\n

La r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique couvre les aspects suivants :<\/p>\n

– l’analyse des caract\u00e9ristiques \u00e9nerg\u00e9tiques actuelles d’un b\u00e2timent et le diagnostic pr\u00e9cis de l’\u00e9tat de l’existant,<\/p>\n

– l’\u00e9tablissement d’un programme de travaux \u00e0 r\u00e9aliser pour en am\u00e9liorer la performance \u00e9nerg\u00e9tique, soit en une seule fois, soit par tranches successives,<\/p>\n

– la r\u00e9alisation, la surveillance et la r\u00e9ception des travaux,<\/p>\n

– la ma\u00eetrise des interfaces et la coordination des diff\u00e9rents corps de m\u00e9tiers intervenant dans le cadre de la r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique.<\/strong><\/p>\n

Avant les travaux<\/strong>, l’entreprise devra \u00eatre en mesure d’apporter \u00e0 son client des informations sur l’int\u00e9r\u00eat technique et \u00e9conomique des am\u00e9liorations propos\u00e9es, mais aussi sur les aides, subventions et offres de financement. \u00c0 l’issue des travaux<\/strong>, elle devra le conseiller sur les r\u00e8gles d’usage et les pratiques comportementales qui lui permettront de limiter sa consommation d’\u00e9nergie. L’entreprise devra \u00e9galement alerter son client sur les prestations d’entretien et de maintenance n\u00e9cessaires, permettant de garantir la performance \u00e9nerg\u00e9tique dans le temps.<\/p>\n

Comme pour la mention, les entreprises titulaires de ces trois qualifications devront se soumettre au moins une fois durant la p\u00e9riode de validit\u00e9 de la qualification d\u00e9tenue \u00e0 un contr\u00f4le de r\u00e9alisation sur chantier<\/strong>.<\/p>\n

| Source LE MONITEUR.FR<\/p>\n

Un nouveau label \u00ab\u00a0RECONNU GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT\u00a0\u00bb:<\/p>\n

\"\"<\/h1>\n

QUALIBAT a sign\u00e9, aux c\u00f4t\u00e9s du Minist\u00e8re de l\u2019Ecologie et de l\u2019ADEME, la charte d\u2019engagement qui cr\u00e9e la mention \u00ab reconnu Grenelle Environnement \u00bb.<\/em><\/p>\n

\n

Ce label \u00a0environnementale est relatif aux op\u00e9rations suivantes<\/p>\n

Les installations d\u2019\u00e9quipements utilisant \u00a0une \u00e9nergie renouvelable<\/p>\n

Les travaux concourant \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration \u00e9nerg\u00e9tique des b\u00e2timents.<\/p>\n

Les qualifications QUALIBAT qui b\u00e9n\u00e9ficient de la mention \u00ab Reconnu Grenelle Environnement \u00bb sont les suivantes :<\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a08111 \u00ab Modules photovolta\u00efques int\u00e9gr\u00e9s \u00bb<\/strong><\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0 8121 \u00ab Modules photovolta\u00efques surimpos\u00e9s ou de substitution \u00bb<\/strong><\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0 8211 \u00ab Chauffe-eau solaires ou syst\u00e8mes solaires combin\u00e9s \u00bb<\/strong><\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0 8311 \u00ab Installations de pompes \u00e0 chaleur g\u00e9othermiques \u00bb<\/strong><\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0 8321 \u00ab Installations de pompes \u00e0 chaleur a\u00e9rothermiques \u00bb
\n<\/strong><\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0 8411 \u00ab Installations thermiques bois \u00e9nergie \u00bb<\/strong><\/p>\n

Mais aussi :<\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0 8611 \u00ab Efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique – Bouquet de travaux \u00bb<\/strong><\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0 8621 \u00ab R\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique \u2013 Offre globale \u00bb<\/strong>
\n–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0860 Mention \u00ab Efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique \u00bb d\u00e9livr\u00e9e en accompagnement de certaines qualifications attestant de la comp\u00e9tence des entreprises \u00e0 r\u00e9aliser des travaux d\u2019am\u00e9lioration \u00e9nerg\u00e9tique<\/strong> dans les activit\u00e9s :<\/p>\n

21 \u00ab Ma\u00e7onnerie et b\u00e9ton arm\u00e9 courant \u00bb, 23 \u00ab Charpente et structure en bois \u00bb, 31 \u00ab Couverture \u00bb, 35 \u00ab Menuiseries ext\u00e9rieures \u00bb, 37 \u00ab Fa\u00e7ades-rideaux \u00bb, 38 \u00ab Fa\u00e7ades en bardage \u00bb, 41 \u00ab Pl\u00e2trerie, plafonds, cloisons, doublage, isolation \u00bb, 43 \u00ab Menuiserie en bois \u00bb, 44 \u00ab M\u00e9tallerie \u00bb, 45 \u00ab Fermetures et protections solaires \u00bb, 51 \u00ab Plomberie \u00bb, 52 \u00ab Fumisterie, ramonage \u00bb, 53 \u00ab Installations thermiques de g\u00e9nie climatique \u00bb, 54 \u00ab Installations d\u2019a\u00e9raulique et de conditionnement d\u2019air \u00bb, 61 \u00ab Peinture \u00bb, 62 \u00ab rev\u00eatements de sols et de murs \u00bb, 63 \u00ab Carrelages, rev\u00eatements, mosa\u00efques \u00bb, 71 \u00ab Isolation thermique \u00bb, 72 \u00ab Isolation et traitement acoustique.<\/p>\n

http:\/\/www.mon-immeuble.com\/actualite\/reconnu-grenelle-environnement-qualibat-dresse-un-premier-bilan-des-entreprises-qualifiees<\/a><\/p>\n<\/div>\n

<\/p>\n

les labels HPE,TPHE,BBC :<\/strong><\/p>\n

\u00a0\"\"<\/p>\n

Dans les immeubles neufs, un arr\u00eat\u00e9 du 8 mai 2007 a d\u00e9fini les conditions d\u2019attribution d\u2019un label Haute Performance Energ\u00e9tique (HPE).<\/p>\n

\u00a0Ce label garantit un niveau de performance \u00e9nerg\u00e9tique sup\u00e9rieure \u00e0 la r\u00e9glementation thermique RT 2005.<\/p>\n

\u00a0Ce label comprend 5 niveaux\u00a0:<\/p>\n

THPE : la consommation doit \u00eatre inf\u00e9rieure d\u2019au moins 10% par rapport \u00e0 la norme RT 2005.<\/p>\n

THPE 2005\u00a0: pour les constructions dont les consommations sont inf\u00e9rieures d\u2019au moins 20% \u00e0 la consommation de r\u00e9f\u00e9rence RT 2005<\/p>\n

\u00a0HPE EnR 2005\u00a0: ce label est bas\u00e9 sur les exigences de celui de HP 2005 accompagn\u00e9 d\u2019autres exigences sur le chauffage, l\u2019eau chaude sanitaire qui doivent \u00eatre fournis par une chaudi\u00e8re utilisant la biomasse et en particulier le bois.<\/p>\n

THPE EnR 2005\u00a0: les consommations doivent \u00eatre inf\u00e9rieures d\u2019au moins 30% par rapport \u00e0 la consommation de base de r\u00e9f\u00e9rence RT 2005\u00a0: ceci suppose des \u00e9quipements d\u2019\u00e9nergies renouvelables tels des capteurs solaires ou les \u00e9oliennes ou les pompes \u00e0 chaleur tr\u00e8s performantes.<\/p>\n

L’arr\u00eat\u00e9 du 8 mai 2007 a donc enregistr\u00e9 ces cinq\u00a0labels\u00a0officiels qualifiant la performance \u00e9nerg\u00e9tique des constructions et des r\u00e9novations de b\u00e2timents.<\/p>\n

D\u2019une part, il existe donc quatre\u00a0labels\u00a0HPE (Haute Performance \u00c9nerg\u00e9tique) dont les crit\u00e8res sont d\u00e9finis.<\/p>\n

Des modalit\u00e9s minimales de contr\u00f4le ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9es et sont indispensables au respect des conditions \u00e9tablies.<\/p>\n

Le label HPE correspond \u00e0 une consommation conventionnelle d\u2019\u00e9nergie au moins inf\u00e9rieure de 10\u00a0% \u00e0 la convention de la RT 2005 (r\u00e9glementation appliqu\u00e9e \u00e0 toutes les constructions neuves).<\/p>\n

Le label THPE (Tr\u00e8s Haute Performance Energ\u00e9tique) correspond \u00e0 une consommation inf\u00e9rieure \u00e0 20\u00a0% de la RT 2005. Les\u00a0labels\u00a0HPE EnR et THPE EnR (\u00c9nergies Renouvelables) garantissent un taux \u00e9lev\u00e9 de fourniture \u00e9nerg\u00e9tique par des sources renouvelables.<\/p>\n

Ces quatre\u00a0labels\u00a0ne constituent en r\u00e9alit\u00e9 qu\u2019un petit plus par rapport \u00e0 la r\u00e9glementation actuelle et seront bient\u00f4t obsol\u00e8tes.<\/p>\n

D\u2019autre part, il existe un cinqui\u00e8me label, beaucoup plus ambitieux, propos\u00e9 par l\u2019association Effinergie pour le neuf\u00a0: le BBC<\/strong> (B\u00e2timent Basse Consommation). Ce dernier fixe la performance \u00e9nerg\u00e9tique du b\u00e2timent neuf \u00e0 50 kWh\/m\u00b2\/an, alors que la r\u00e9glementation thermique ne pr\u00e9conise qu\u2019environ 100 kWh\/m\u00b2\/an. Ce label r\u00e9pond donc aux n\u00e9cessit\u00e9s qu\u2019entra\u00eene l\u2019engagement du gouvernement fran\u00e7ais de diviser par quatre ses \u00e9missions GES d\u2019ici 2050.Voir ci-apr\u00e8s ce label.<\/p>\n

Il existe aussi un label BBC RENOVATION qui peut s’appliquer aux copropri\u00e9t\u00e9s existantes si elles font des travaux tendant \u00e0 atteindre le seuil de 80 Kwh\/M2\/an.<\/p>\n

HAUTE PERFORMANCE ENERGETIQUE RENOVATION 2009:<\/strong><\/p>\n

Ce nouveau label a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 par l’Arret\u00e9 minist\u00e9riel du 29 septembre 2009:<\/p>\n

Il n’est applicable qu’aux batiments construits apr\u00e8s le 1\/01\/1948<\/p>\n

BBC EFFINERGIE+:<\/strong><\/p>\n

\u00a0Baptis\u00e9 \u00ab\u00a0Effinergie +\u00a0\u00bb, le successeur du fameux label \u00ab\u00a0BBC-Effinergie\u00a0\u00bb est un peu plus exigeant. Il pr\u00e9sente surtout l\u2019int\u00e9r\u00eat de pr\u00e9venir une mauvaise exploitation du b\u00e2timent.<\/p>\n

Le nouveau label se base d\u00e9sormais sur la derni\u00e8re r\u00e9glementation thermique, inspir\u00e9e du \u00ab\u00a0BBC-Effinergie\u00a0\u00bb, avec l’objectif de guider la r\u00e9daction de la future RT 2020.<\/p>\n

Dans le nouveau label\u00a0:
\n– La consommation maximale des 5 usages r\u00e9glementaires est l\u00e9g\u00e8rement rabaiss\u00e9e. Elle passe, par exemple, pour les logements, de 50 kWhep\/m\u00b2\/an \u00e0 45 kWhep\/m\u00b2\/an jusqu’\u00e0 2014, et 40 kWhep\/m\u00b2\/an apr\u00e8s (ces seuils sont modul\u00e9s comme dans la RT 2012).
\n– L’ obligation sur la perm\u00e9abilit\u00e9 \u00e0 l’air est l\u00e9g\u00e8rement durcie<\/p>\n

le label oblige, notamment, la mise en place de compteurs de consommation li\u00e9e aux prises de courant.<\/p>\n

Autre nouveaut\u00e9, afin de pr\u00e9parer le chemin vers le Bepos (B\u00e2timent \u00e0 \u00e9nergie positive), \u00ab\u00a0Effinergie+\u00a0\u00bb oblige \u00e0 afficher la part de la consommation couverte par la production locale d’ \u00e9nergie renouvelable.<\/p>\n

Les certificateurs devraient commencer \u00e0 proposer la lab\u00e9lisation \u00ab\u00a0Effinergie+\u00a0\u00bb \u00e0 partir du mois de mars2012. Comme pour son pr\u00e9d\u00e9cesseur, le label ne sera pas propos\u00e9 seul, mais int\u00e9gr\u00e9 \u00e0 des certifications plus larges, comme l’ \u00ab\u00a0habitat et environnement\u00a0\u00bb de Cerqual. Le minist\u00e8re de l’Ecologie n’a pas souhait\u00e9 que son obtention ouvre droit \u00e0 des dispositifs fiscaux plus avantageux que pour le BBC.<\/p>\n

http:\/\/www.qualitel.org\/uploads\/tx_userpresse\/CP_Livre_Construire_et_Habiter_basse_consommation_def.pdf<\/a><\/p>\n

Les labels portant sur les fenetres:<\/strong><\/p>\n

Une bataille existe entre les coefficients \u00e9nerg\u00e9tiques dans le secteur de la fen\u00eatre.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Le SNFA (Syndicat National de la Construction des Fen\u00eatres Fa\u00e7ade et Activit\u00e9 Associ\u00e9e) a publi\u00e9 un communiqu\u00e9 qui se r\u00e9sume comme suit\u00a0:<\/p>\n

le r\u00f4le des apports solaires (SW) est aussi important que celui de l\u2019isolation (UW) car ils peuvent favoriser ou p\u00e9naliser la consommation d\u2019\u00e9nergie d\u2019un b\u00e2timent.<\/p>\n

Par exemple, pour toute orientation de fa\u00e7ade except\u00e9 au Nord, les fen\u00eatres qui ont un coefficient de transmission thermique UW tr\u00e8s bas (fen\u00eatres tr\u00e8s isol\u00e9es) ont un facteur solaire SW d\u2019hiver tr\u00e8s bas\u00a0: elles peuvent ainsi g\u00e9n\u00e9rer une consommation \u00e9nerg\u00e9tique plus \u00e9lev\u00e9e qu\u2019une fen\u00eatre moins isol\u00e9e avec un facteur solaire meilleur.<\/p>\n

Cependant, il faut tenir compte des zones climatiques (la RT 2005 d\u00e9coupe la France en 8 zones climatiques).<\/p>\n

Ainsi, nos voisins de l\u2019Europe du Nord conservent des fen\u00eatres adapt\u00e9es \u00e0 la rigueur de leur hiver et leur pr\u00e9occupation premi\u00e8re est l\u2019isolation. Cependant, en FRANCE ce n\u2019est pas la m\u00eame chose en raison d\u2019une grande diversit\u00e9 architecturale et il faut donc combiner les 3 facteurs \u00e9nerg\u00e9tiques des fen\u00eatres qui sont\u00a0:<\/p>\n

UW\u00a0: plus l\u2019UW est faible plus la fen\u00eatre est isolante c’est-\u00e0-dire qu\u2019elle conserve la temp\u00e9rature int\u00e9rieure.<\/p>\n

SW\u00a0: c\u2019est le facteur solaire de la fen\u00eatre qui traduit sa capacit\u00e9 \u00e0 transmettre la chaleur d\u2019origine solaire \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur. Plus le SW est grand plus la quantit\u00e9 de chaleur transmise est importante. Cependant on distingue un SW hiver et \u00e9t\u00e9.<\/p>\n

TLW\u00a0: c\u2019est le facteur de transmission lumineuse de la fen\u00eatre vitr\u00e9e qui traduit sa capacit\u00e9 \u00e0 transmettre la lumi\u00e8re naturelle \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur\u00a0: plus le TL est grand plus la quantit\u00e9 de lumi\u00e8re naturelle transmise est importante.<\/p>\n

La grande difficult\u00e9 est de lier les facteurs SW et TLW\u00a0: les apports solaires et lumineux doivent \u00eatre \u00e9lev\u00e9s en hiver alors qu\u2019en \u00e9t\u00e9 les apports solaires doivent \u00eatre ma\u00eetris\u00e9s tout en conservant les apports lumineux.<\/p>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

l’\u00e9co-audit de gestion immobili\u00e8re europ\u00e9en EMAS:<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Un \u00e9co audit a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 en 1995 par la Commission Europ\u00e9enne\u00a0:<\/p>\n

Le r\u00e8glement EMAS (Eco Management And Audit Scheme) permet \u00e0 toute entit\u00e9 d’\u00e9valuer et d’am\u00e9liorer les performances environnementales dans un syst\u00e8me de management standardis\u00e9. Toute entreprise d\u00e9j\u00e0 certifi\u00e9e ISO 14001 peut obtenir un certificat EMAS si elle publie une d\u00e9claration environnementale conforme aux crit\u00e8res de EMAS.<\/p>\n

En France, l’enregistrement EMAS est effectu\u00e9 par un organisme de certification ind\u00e9pendant\u00a0 accr\u00e9dit\u00e9 par le Comit\u00e9 Fran\u00e7ais d’Accr\u00e9ditation COFRAC.<\/p>\n

L’enregistrement EMAS est valable 3 ans durant lesquels deux audits de suivi sont r\u00e9alis\u00e9s ainsi qu’un audit de fin de cycle pour la 3\u00e8me<\/sup> ann\u00e9e.<\/p>\n

Les Chambres de Commerce et d’Industrie donnent tous les renseignements n\u00e9cessaires sur cette certification qui peut co\u00fbter entre 3.000 \u20ac et 6.000 \u20ac pour une entit\u00e9 d\u00e9j\u00e0 certifi\u00e9e ISO 14001 ou jusqu’\u00e0 10.000 \u20ac pour une entreprise non certifi\u00e9e ISO.<\/p>\n

(R\u00e8glement CE n\u00b0 761 2001 du Parlement Europ\u00e9en et du Conseil)<\/em><\/strong><\/p>\n


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l’ECO-LABEL:<\/strong><\/p>\n

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\u00a0<\/strong>\"\"<\/p>\n

L’obtention de ce label europ\u00e9en d\u00e9livr\u00e9 par AFAQ AFNOR CERTIFICATION est soumis \u00e0 37 crit\u00e8res obligatoires (\u00e9conomies d’\u00e9nergie d’eau, r\u00e9duction des d\u00e9chets, gestion information, information du public), et 47 optionnels auxquels ont doit r\u00e9pondre pour obtenir 16,5 points sur les 77 possibles.<\/p>\n

L’ADEME peut financer les frais de dossier pour cette certification qui peut se combiner avec un bilan carbone.<\/p>\n

Ce label europ\u00e9en \u00a0cr\u00e9\u00e9 en \u00a01992 permet de certifier un produit qui respectera plus l’environnement tout en \u00e9tant autant efficace et aussi performant qu’un produit semblable destin\u00e9 au m\u00eame usage.<\/p>\n

Ce label peut \u00e9galement concerner un immeuble ou plus exactement un \u00e9tablissement g\u00e9r\u00e9 de mani\u00e8re \u00e9cologique.<\/p>\n

Par exemple un h\u00f4tel de la Vienne \u00e0 LUSSAC a re\u00e7u un ECO LABEL avec l’aide de l’ADEME\u00a0: l’h\u00f4tel a \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement \u00e9quip\u00e9 en basse tension (consommation r\u00e9duite de 50%), a conclu avec EDF une fourniture \u00e0 100% d’\u00e9lectricit\u00e9 verte. Cet h\u00f4tel envisage une \u00ab\u00a0comptabilit\u00e9 carbone\u00a0\u00bb\u00a0 c’est-\u00e0-dire\u00a0 que la valeur de chaque d\u00e9pense ne serait plus seulement mesur\u00e9e en euros mais \u00e9galement en CO2 \u00e9vit\u00e9. L’h\u00f4tel a contract\u00e9 des partenariats avec des fournisseurs locaux pour les repas, et mis des distributeurs de gel douche bio dans les chambres pour \u00e9viter le gaspillage…<\/p>\n

80 h\u00f4tels en Europe ont re\u00e7u ce label.<\/p>\n

www.ecologie.gouv.fr\/ecolabels<\/a><\/em><\/strong><\/p>\n

www.hotel-lesorangeries.com<\/a><\/em><\/strong><\/p>\n


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\u00a0<\/strong><\/p>\n

le label CERQUAL:<\/strong><\/strong><\/p>\n

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C’est un engagement d’un constructeur d’immeubles en terme de performance environnementale de b\u00e2timents,\u00a0 de gestion respectueuse du chantier de construction ainsi que de formation des occupants \u00e0 des comportements \u00e9co-citoyens.<\/p>\n

Cette certification\u00a0 est bas\u00e9e sur un r\u00e9f\u00e9rentiel organis\u00e9 en plusieurs th\u00e8mes\u00a0:<\/p>\n

ma\u00eetrise de l’\u00e9nergie et r\u00e9duction de l’effet de serre, choix des mat\u00e9riaux, confort et sant\u00e9.<\/p>\n

Chaque th\u00e8me regroupe une s\u00e9rie de rubriques qui font l’objet d’une notation de 1 \u00e0 5 de la part de CERQUAL, 5 \u00e9tant la meilleure note.<\/p>\n

CERQUAL PATRIMOINE s’applique \u00e0 l’habitat existant et d\u00e9livre un label:\u00a0\u00bbPATRIMOINE HABITAT\u00a0\u00bb ou\u00a0\u00bbPATRIMOINE HABITAT ET ENVIRONNEMENT\u00a0\u00bb en fonction de l’am\u00e9lioration de la performance \u00e9nergetique et des efforts environnementaux.<\/p>\n

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l’association QUALITEL:<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

QUALITEL est l’Association qui fait la promotion de CERQUAL,et qui peut faire d\u00e9livrer le label HABITAT & ENVIRONNEMENT: celui-ci est utilis\u00e9 par les promoteurs d’immeubles neufs(qui peuvent etre soumis au r\u00e9gime de la copropri\u00e9t\u00e9 ou etre des immeubles classiques ou sociaux).\u00a0Ce label\u00a0garantit 7 normes environnementales.<\/p>\n

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HABITAT ET ENVIRONNEMENT:<\/strong><\/p>\n

\"imgres.jpg\"<\/p>\n

QUALITEL,par CERQUAL peut \u00e9galement d\u00e9livrer un label aux immeubles construits donc en copropri\u00e9t\u00e9 ou non PATRIMOINE HABITAT,si les performances \u00e9nerg\u00e9tiques sont verueuses ainsi que le management de gestion voir plus loin ce label).<\/p>\n

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QUALIT’EnR<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/p>\n

L’objectif de l’association QUALIT’ENR est d’\u0153uvrer pour la qualit\u00e9 d’installation des syst\u00e8mes \u00e0 \u00e9nergie renouvelable. Elle a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e par 5 entit\u00e9s professionnelles\u00a0:<\/p>\n

\u25aa La CAPEB: Conf\u00e9d\u00e9ration de l’Artisanat et des Petites Entreprises du B\u00e2timent<\/p>\n

\u25aa ENERPLAN: Association Professionnelle de l’Energie Solaire<\/p>\n

\u25aa UCF-FFB: Union Climatique de France<\/p>\n

\u25aa UNCP-FFB: Union Nationale de Couverture Plomberie<\/p>\n

\u25aa SER: Syndicat des Energies Renouvelables<\/p>\n

Cette Association g\u00e8re l’appellation QUALISOL et \u00e9galement les appellations QUALIBOIS et\u00a0 QUALI PV.<\/p>\n

\u25aa QUALISOL est le label pour l’installation des syst\u00e8mes solaires thermiques \u00e0 savoir les chauffe-eau solaires individuels qui produisent de l’eau chaude sanitaire et les syst\u00e8mes solaires combin\u00e9s qui procurent \u00e0 la fois eau chaude sanitaire et chauffage.<\/p>\n

QUALISOL est une d\u00e9marche volontaire des entreprises qui s’engagent \u00e0 respecter les 10 points solaires de la charte qualit\u00e9 QUALISOL.<\/p>\n

\u25aa QUALIBOIS est le label pour la qualit\u00e9 d’installation des chaudi\u00e8res bois manuelles ou automatiques.<\/p>\n

QUALIBOIS est une d\u00e9marche volontaire des entreprises qui s’engagent \u00e0 respecter \u00e9galement les 10 points bois \u00e9nergie de la charte qualit\u00e9 QUALIBOIS.<\/p>\n

\u25aa QUALI PV est l’installation des syst\u00e8mes solaires photovolta\u00efques raccord\u00e9s au r\u00e9seau. Ces g\u00e9n\u00e9rateurs permettent de produire de l’\u00e9lectricit\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 l’\u00e9nergie solaire.<\/p>\n

QUALI PV est une d\u00e9marche volontaire des entreprises qui s’engagent \u00e0 respecter les 10 points solaires PV\u00a0 de la\u00a0 charte PV.<\/p>\n

\u25aa QUALIPAC est une appellation de confiance cr\u00e9\u00e9e par l’Association Fran\u00e7aise pour les Pompes \u00e0 chaleur (AFPAC): elle a pour but de faciliter la mise en relation des particuliers int\u00e9ress\u00e9s par un chauffage avec des installateurs sp\u00e9cialistes de la pompe \u00e0 chaleur. L’installeur QUALIPAC utilise des pompes \u00e0 chaleur de marque NF PAC c’est-\u00e0-dire une marque volontaire d\u00e9livr\u00e9e par l’AFAQ AFNOR CERTIFICATION qui permet de v\u00e9rifier la conformit\u00e9 des pompes \u00e0 chaleur aux normes en vigueur.<\/p>\n

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le label europ\u00e9en ENERGY STAR:<\/strong><\/p>\n

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Le programme europ\u00e9en ENERGY STAR a \u00e9t\u00e9 mis au point par la Communaut\u00e9 Europ\u00e9enne\u00a0: Il concerne l’efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique des \u00e9quipements de bureaux. Ce label repr\u00e9sente le niveau que tout fabricant de mat\u00e9riels pour les bureaux soucieux de prot\u00e9ger l’environnement doit respecter.<\/p>\n

Ce label est \u00e9videmment \u00e9galement valable pour les \u00e9quipements \u00e9lectroniques de la maison\u00a0 et c’est en ce sens qu’il peut int\u00e9resser les copropri\u00e9t\u00e9s\u00a0!<\/p>\n

En effet, si l’on veut acheter un nouveau PC ou une nouvelle imprimante pour la maison, la consommation annuelle d’\u00e9lectricit\u00e9 r\u00e9sultant de son usage peut varier entre 40 et 350 voire 400 KWH par an.<\/p>\n

Selon la Communaut\u00e9 Europ\u00e9enne en se basant sur une dur\u00e9e de vie de 5 \u00e0 6 ans (moyenne europ\u00e9enne) et sur un tarif d’\u00e9lectricit\u00e9 de 0,135 \u20ac par KWH, l’\u00e9quipement certifi\u00e9 ENERGY STAR le plus efficace permettra d’\u00e9conomiser entre 200 et 270 \u20ac par an sur la facture d’\u00e9lectricit\u00e9 pour un PC et une imprimante.<\/p>\n

Si on d\u00e9cide de se doter d’un \u00e9quipement de bureau complet comprenant un scanner, un t\u00e9l\u00e9copieur, un modem XDLS etc… qui pourraient consommer entre 60 et 600 KWH par an, les \u00e9conomies r\u00e9alis\u00e9es n’en seront que plus importantes.<\/p>\n

Il a m\u00eame \u00e9t\u00e9 calcul\u00e9 que la phase de production de papier par une imprimante consomme de l’\u00e9nergie soit environ 17 watts\/heure par feuille de papier\u00a0! La production de papier recycl\u00e9 n\u00e9cessite moins d’\u00e9nergie soit 12 WH. Le recto-verso est la solution\u00a0\u00e9cologique\u00a0!<\/p>\n

Certains batiments,essentiellement aux USA pour l’instant, peuvent etre labellis\u00e9s ENERGY STAR aux cot\u00e9s de certifications environnementales comme\u00a0\u00bbLEED\u00a0\u00bb.<\/p>\n

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le label VALORPARK<\/strong><\/p>\n

Ce label n’est pas destin\u00e9 aux copropri\u00e9t\u00e9s d’habitation mais aux parcs d’activit\u00e9s commerciales qui respectent un ensemble de crit\u00e8res dont certains sont \u00e9cologiques. Il est fait mention de ce label dans ce site car dans ces parcs commerciaux peuvent \u00eatre adoss\u00e9es \u00e0 ceux-ci\u00a0 des copropri\u00e9t\u00e9s classiques d’habitation.<\/p>\n

Ce label\u00a0 VALORPARK a pour objectif de revaloriser l’image de l’immobilier commercial\u00a0 de p\u00e9riph\u00e9rie et des entr\u00e9es de ville, notamment aupr\u00e8s des grandes enseignes du commerce, des consommateurs et des pouvoirs publics.<\/p>\n

Ce label a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 par le Conseil National des Centres Commerciaux (CNCC) qui s’est donn\u00e9 pour objectif de favoriser une forme vertueuse de conception des parcs d’activit\u00e9s commerciales respectant l’environnement, l’architecture, le commerce et le confort des consommateurs.<\/p>\n

Plus sp\u00e9cialement en environnement, ces centres commerciaux qui s’appellent \u00abRETAIL PARKS\u00a0\u00bb doivent respecter les r\u00e8gles d’environnement suivantes\u00a0:<\/p>\n

\u25aa tri s\u00e9lectif des d\u00e9chets commerce-clients<\/p>\n

\u25aa minimum de 10% de surface d’espaces verts arbor\u00e9s<\/p>\n

\u25aa favoriser les essences indig\u00e8nes<\/p>\n

\u25aa int\u00e9grer les b\u00e2timents dans l’environnement<\/p>\n

\u25aa soigner les espaces verts<\/p>\n

\u25aa arborer les parkings<\/p>\n

\u25aa obligation inscrite dans le bail des commer\u00e7ants de communiquer les consommations \u00e9nerg\u00e9tiques en eau, \u00e9lectricit\u00e9 et gaz<\/p>\n

\u25aa b\u00e2timents livr\u00e9s conformes \u00e0 la RT 2005.<\/p>\n

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les centres commerciaux RETAIL PARKS:<\/strong><\/strong><\/p>\n

Il s’agit d’une nouvelle g\u00e9n\u00e9ration de parcs d’activit\u00e9s commerciales qui sont des galeries marchandes \u00e0 ciel ouvert. Il s’agit de recr\u00e9er des centres villes \u00e0 la campagne ce qui n’est pas sans d\u00e9g\u00e2ts parfois pour les commerces de centre ville dont ils sont concurrentiels.Ils peuvent etre adoss\u00e9s \u00e0 des copropri\u00e9t\u00e9s.<\/p>\n

Un RETAIL PARK peut obtenir un label VALORPARK.<\/p>\n

Ces centres sont con\u00e7us comme des destinations de fl\u00e2nerie, des lieux de promenades et de d\u00e9tente avec souvent des espaces de loisirs et naturellement un grand parking pour \u00e9viter la circulation en voiture. Selon les promoteurs, il s’agit d’une fa\u00e7on de faire revenir dans les rayons les consommateurs qui les avaient d\u00e9sert\u00e9s pour des enseignes plus proches de leur domicile\u00a0!<\/p>\n

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CERTIVEA:<\/strong><\/p>\n

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CERTIVEA est une filiale du groupe CSTB qui accompagne par la certification les d\u00e9marches d’am\u00e9lioration de la performance des acteurs de la fili\u00e8re construction.<\/p>\n

Mandat\u00e9e par AFAQ AFNOR CERTIFICATION, CERTIVEA d\u00e9livre, g\u00e8re et d\u00e9veloppe la certification \u00ab\u00a0NF B\u00e2timents tertiaires – d\u00e9marche HQE\u00a0\u00bb qui repr\u00e9sente \u00e0 ce jour 100 op\u00e9rations pour un plus de 1,7 million de m2.<\/p>\n

CERTIVEA fonctionne essentiellement pour les b\u00e2timents tertiaire.<\/p>\n

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CEQUAMI:<\/strong><\/p>\n

CEQUAMI est un label con\u00e7u pour les maisons individuelles en secteur diffus, en association avec les certifications NF MAISONS INDIVIDUELLES et NF MAISONS INDIVIDUELLE DEMARCHE HQE.<\/p>\n

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PROMOTELEC:<\/strong><\/p>\n

PROMOTELEC est le label pour les maisons individuelles, les logements individuels group\u00e9s et les logements collectifs dans le cadre de son label performance (Haute Performance Energ\u00e9tique BBC – EFFINERGIE)<\/p>\n

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LE CLUB D2C<\/strong><\/p>\n

Ce club de r\u00e9flexion,lan\u00e7\u00e9 \u00e0 l’initiative de Gilles Olive, p\u00e8re de la norme HQE, travaille sur les labellisations des territoires et immeubles respectueux de l’environnement.<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

ACOTHERM:<\/strong><\/p>\n

Le label ACOTHERM est relatif aux fen\u00eatres et baies vitr\u00e9es. Ce label a \u00e9t\u00e9 mis au point par le CSTB\u00a0: il garantit une \u00e9tanch\u00e9it\u00e9, une isolation thermique et acoustique minimum.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

CEKAL:<\/strong><\/p>\n

Le label CEKAL est relatif aux vitrages. Ce label prouve une performance acoustique et thermique minimum.<\/p>\n

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ACERMI:<\/strong><\/p>\n

Le label ACERMI est relatif aux isolants : les crit\u00e8res sont la r\u00e9sistance thermique, la conductivit\u00e9 thermique et l’\u00e9paisseur du mat\u00e9riau.<\/p>\n

En g\u00e9n\u00e9ral les entreprises de pose labellis\u00e9es QUALIBAT utilisent des mat\u00e9riaux ACERMI. Les espaces INFO ENERGIE pr\u00e9sents dans chaque d\u00e9partement donnent les renseignements n\u00e9cessaires \u00e0 ces certifications.<\/p>\n

CST BAT:<\/strong><\/p>\n

Le label CST BAT concerne les produits relatifs \u00e0 l’isolation d’un b\u00e2timent par l’ext\u00e9rieur. Il est d\u00e9livr\u00e9 par le CSTB.<\/p>\n

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6 millions de m\u00e9nage sont en FRANCE \u00e9quip\u00e9s de chauffage au bois.<\/p>\n

FLAMME VERTE:<\/strong><\/p>\n

Le label Flamme Verte regroupe 50 fabricants engag\u00e9s dans l’\u00e9co-performance de leurs produits c’est-\u00e0-dire les po\u00eales, les inserts, les foyers ferm\u00e9s.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

En 2007 le march\u00e9 des chauffages au bois vendus en FRANCE totalise 220.000 foyers ferm\u00e9s et \u00e0 peu pr\u00e8s 180.000 po\u00eales \u00e0 bois auxquels s’additionnent 10.000 cuisini\u00e8res et entre 20 et 25.000 chaudi\u00e8res.<\/p>\n

La liste risque de s’allonger au fil des semaines;il faudra toujours v\u00e9rifier que les labels ou normes sont accr\u00e9dit\u00e9s par les pouvoirs publics ou les organisations syndicales.<\/p>\n

La norme SME \u00ab\u00a0NFEN 16001\u00a0\u00bb en mati\u00e8re de management immobilier des \u00e9conomies d’\u00e9nergie:<\/strong><\/strong><\/p>\n

Cette norme publi\u00e9e par l’AFNOR depuis le 1er<\/sup> juillet 2009 s’applique au syst\u00e8me de management de l’\u00e9nergie (SME).<\/p>\n

Elle est conforme \u00e0 la Directive 2006\/32\/CE sur l’efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique.<\/p>\n

Elle \u00e9tablit des exigences d’am\u00e9lioration continue des \u00e9nergies utilis\u00e9es.<\/p>\n

Selon l’AFNOR qui l’a \u00e9dict\u00e9e\u00a0: \u00ab\u00a0les organismes pourront r\u00e9guli\u00e8rement \u00e9valuer et r\u00e9viser leur syst\u00e8me de management de l’\u00e9nergie afin d’identifier les potentiels d’\u00e9conomies d’\u00e9nergie, adapter la politique \u00e9nergique et la mettre en \u0153uvre\u00a0\u00bb.<\/p>\n

La boucle de l’am\u00e9lioration continue, planifier – faire – v\u00e9rifier – agir (PDCA) sur laquelle est fond\u00e9e la NFEN 16001 la rend compatible avec les autres normes de syst\u00e8mes de Management notamment l’ISO 14001 norme sur le Management Environnemental.<\/p>\n

TDSC<\/strong><\/p>\n

Ce nouveau label qui est d\u00e9velopp\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 SBEI FRANCE et concerne\u00a0:<\/p>\n