La certification HQE : HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE

 

Plus qu’une norme ou un label, HQE est une certification environnementale délivrée par des organismes indépendants validés par l’AFNOR;

Il faut combiner cette certicication avec les labels energétiques ci-dessous examinés pour obtenir un immeuble « vertueux ».

l’Association HQE, composée d’experts en environnement, valide la certification d’immeubles tertiaires (commerciaux) et d’habitations individuelles ou collectifs par des organismes tels CERTIVEA, CEQUAMI et CERQUAL.

Cette certification fait l’objet dans notre site d’un dossier particulier.

Elle peut être combinée avec des autres certifications d’origine étrangère telles LEED (USA) ou BREEAM  (GB).

les normes thermiques de QUALIBAT:

l’organisme QUALIBAT a créé 7 certifications spécifiques  aux installations thermiques utilisant les énergies renouvelables qui peuvent être délivrées aux entreprises qui passent avec succès des tests de qualité.

Ces certifications ou labels existent dans le solaire c’est-à-dire le chauffe-eau solaire, les systèmes solaires combinés au chauffage seul, les installations solaires thermiques avec garantie de résultat solaire.

Il s’agit également de la géothermie pour les installations de pompes à chaleur géothermiques de technicité courante ou de technicité confirmée.

Il s’agit également du bois énergie c’est-à-dire des installations thermiques bois énergie de technicité courante ou de technicité confirmée.

Les certifications les plus demandées par les entreprises concernent d’abord les chauffe-eau solaires puis les installations bois énergie.

Les certifications sont attribuées pour 4 ans outre  un contrôle annuel.

300 entreprises ont actuellement demandé un dossier en vue d’obtenir l’une des 7 certifications proposées

Modification des conditions d’attribution de la mention « efficacité énergétique«   

Cette mention mise en place depuis 2008 vient en complément de l’attribution d’une qualification qui reconnaît la maîtrise professionnelle dans un des métiers concernés par l’amélioration de la performance énergétique (travaux d’isolation, de fermetures et protections solaires, de ventilation, de chauffage et de climatisation…).

Aux conditions actuelles de délivrance de cette mention, viendra notamment s’ajouter la réalisation d’au moins un contrôle de chantier pendant la durée de validité de la qualification.

Cette mention prend la dénomination d’ «efficacité énergétique – travaux isolés».

 

Création d’une qualification « Efficacité énergétique – Bouquet de travaux » technicité courante

On entend par « bouquet de travaux » une combinaison de travaux cohérents dont la réalisation simultanée vise à améliorer la performance énergétique d’un bâtiment.

L’efficacité énergétique « bouquet de travaux » couvre les aspects suivants :

– une évaluation de la performance énergétique du bâtiment,

– la préconisation d’équipements performants d’un point de vue énergétique conformes à la réglementation en vigueur (norme, avis technique ou marquage CE),

– la réalisation, la surveillance et la réception des travaux.

Au titre du respect des exigences de service, l’entreprise devra être en mesure d’assurer auprès du client un rôle de conseil, l’assister dans le choix des solutions les mieux adaptées à ses besoins et lui remettre les notices et tous documents relatifs aux conditions de garantie, d’entretien et de maintenance des matériaux, composants et équipements installés.

Création d’une qualification « Rénovation énergétique – Offre globale » technicité courante

La rénovation énergétique concerne les travaux qui sont réalisés, dans le cadre d’une analyse globale énergétique d’un bâtiment, pour en améliorer sa performance.

Qualibat ne disposait jusque-là que d’une certification métier pour couvrir les travaux de rénovation énergétique en offre globale, ce qui supposait que l’entreprise réponde à un ensemble d’exigences complexes, et notamment qu’elle justifie d’un mode opératoire technique. Il a donc été décidé de créer en complément une qualification de «Rénovation énergétique – Offre globale » de technicité courante dédiée à la maison individuelle ou au logement en immeuble collectif à chauffage individuel.

La rénovation énergétique couvre les aspects suivants :

– l’analyse des caractéristiques énergétiques actuelles d’un bâtiment et le diagnostic précis de l’état de l’existant,

– l’établissement d’un programme de travaux à réaliser pour en améliorer la performance énergétique, soit en une seule fois, soit par tranches successives,

– la réalisation, la surveillance et la réception des travaux,

– la maîtrise des interfaces et la coordination des différents corps de métiers intervenant dans le cadre de la rénovation énergétique.

Avant les travaux, l’entreprise devra être en mesure d’apporter à son client des informations sur l’intérêt technique et économique des améliorations proposées, mais aussi sur les aides, subventions et offres de financement. À l’issue des travaux, elle devra le conseiller sur les règles d’usage et les pratiques comportementales qui lui permettront de limiter sa consommation d’énergie. L’entreprise devra également alerter son client sur les prestations d’entretien et de maintenance nécessaires, permettant de garantir la performance énergétique dans le temps.

Comme pour la mention, les entreprises titulaires de ces trois qualifications devront se soumettre au moins une fois durant la période de validité de la qualification détenue à un contrôle de réalisation sur chantier.

| Source LE MONITEUR.FR

Un nouveau label « RECONNU GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT »:

QUALIBAT a signé, aux côtés du Ministère de l’Ecologie et de l’ADEME, la charte d’engagement qui crée la mention « reconnu Grenelle Environnement ».

les labels HPE,TPHE,BBC :

 

Dans les immeubles neufs, un arrêté du 8 mai 2007 a défini les conditions d’attribution d’un label Haute Performance Energétique (HPE).

 Ce label garantit un niveau de performance énergétique supérieure à la réglementation thermique RT 2005.

 Ce label comprend 5 niveaux :

THPE : la consommation doit être inférieure d’au moins 10% par rapport à la norme RT 2005.

THPE 2005 : pour les constructions dont les consommations sont inférieures d’au moins 20% à la consommation de référence RT 2005

 HPE EnR 2005 : ce label est basé sur les exigences de celui de HP 2005 accompagné d’autres exigences sur le chauffage, l’eau chaude sanitaire qui doivent être fournis par une chaudière utilisant la biomasse et en particulier le bois.

THPE EnR 2005 : les consommations doivent être inférieures d’au moins 30% par rapport à la consommation de base de référence RT 2005 : ceci suppose des équipements d’énergies renouvelables tels des capteurs solaires ou les éoliennes ou les pompes à chaleur très performantes.

L’arrêté du 8 mai 2007 a donc enregistré ces cinq labels officiels qualifiant la performance énergétique des constructions et des rénovations de bâtiments.

D’une part, il existe donc quatre labels HPE (Haute Performance Énergétique) dont les critères sont définis.

Des modalités minimales de contrôle ont également été déterminées et sont indispensables au respect des conditions établies.

Le label HPE correspond à une consommation conventionnelle d’énergie au moins inférieure de 10 % à la convention de la RT 2005 (réglementation appliquée à toutes les constructions neuves).

Le label THPE (Très Haute Performance Energétique) correspond à une consommation inférieure à 20 % de la RT 2005. Les labels HPE EnR et THPE EnR (Énergies Renouvelables) garantissent un taux élevé de fourniture énergétique par des sources renouvelables.

Ces quatre labels ne constituent en réalité qu’un petit plus par rapport à la réglementation actuelle et seront bientôt obsolètes.

D’autre part, il existe un cinquième label, beaucoup plus ambitieux, proposé par l’association Effinergie pour le neuf : le BBC (Bâtiment Basse Consommation). Ce dernier fixe la performance énergétique du bâtiment neuf à 50 kWh/m²/an, alors que la réglementation thermique ne préconise qu’environ 100 kWh/m²/an. Ce label répond donc aux nécessités qu’entraîne l’engagement du gouvernement français de diviser par quatre ses émissions GES d’ici 2050.Voir ci-après ce label.

Il existe aussi un label BBC RENOVATION qui peut s’appliquer aux copropriétés existantes si elles font des travaux tendant à atteindre le seuil de 80 Kwh/M2/an.

HAUTE PERFORMANCE ENERGETIQUE RENOVATION 2009:

Ce nouveau label a été créé par l’Arreté ministériel du 29 septembre 2009:

Il n’est applicable qu’aux batiments construits après le 1/01/1948

BBC EFFINERGIE+:

 Baptisé « Effinergie + », le successeur du fameux label « BBC-Effinergie » est un peu plus exigeant. Il présente surtout l’intérêt de prévenir une mauvaise exploitation du bâtiment.

Le nouveau label se base désormais sur la dernière réglementation thermique, inspirée du « BBC-Effinergie », avec l’objectif de guider la rédaction de la future RT 2020.

Dans le nouveau label :
– La consommation maximale des 5 usages réglementaires est légèrement rabaissée. Elle passe, par exemple, pour les logements, de 50 kWhep/m²/an à 45 kWhep/m²/an jusqu’à 2014, et 40 kWhep/m²/an après (ces seuils sont modulés comme dans la RT 2012).
– L’ obligation sur la perméabilité à l’air est légèrement durcie

le label oblige, notamment, la mise en place de compteurs de consommation liée aux prises de courant.

Autre nouveauté, afin de préparer le chemin vers le Bepos (Bâtiment à énergie positive), « Effinergie+ » oblige à afficher la part de la consommation couverte par la production locale d’ énergie renouvelable.

Les certificateurs devraient commencer à proposer la labélisation « Effinergie+ » à partir du mois de mars2012. Comme pour son prédécesseur, le label ne sera pas proposé seul, mais intégré à des certifications plus larges, comme l’ « habitat et environnement » de Cerqual. Le ministère de l’Ecologie n’a pas souhaité que son obtention ouvre droit à des dispositifs fiscaux plus avantageux que pour le BBC.

http://www.qualitel.org/uploads/tx_userpresse/CP_Livre_Construire_et_Habiter_basse_consommation_def.pdf

Les labels portant sur les fenetres:

Une bataille existe entre les coefficients énergétiques dans le secteur de la fenêtre.

Le SNFA (Syndicat National de la Construction des Fenêtres Façade et Activité Associée) a publié un communiqué qui se résume comme suit :

le rôle des apports solaires (SW) est aussi important que celui de l’isolation (UW) car ils peuvent favoriser ou pénaliser la consommation d’énergie d’un bâtiment.

Par exemple, pour toute orientation de façade excepté au Nord, les fenêtres qui ont un coefficient de transmission thermique UW très bas (fenêtres très isolées) ont un facteur solaire SW d’hiver très bas : elles peuvent ainsi générer une consommation énergétique plus élevée qu’une fenêtre moins isolée avec un facteur solaire meilleur.

Cependant, il faut tenir compte des zones climatiques (la RT 2005 découpe la France en 8 zones climatiques).

Ainsi, nos voisins de l’Europe du Nord conservent des fenêtres adaptées à la rigueur de leur hiver et leur préoccupation première est l’isolation. Cependant, en FRANCE ce n’est pas la même chose en raison d’une grande diversité architecturale et il faut donc combiner les 3 facteurs énergétiques des fenêtres qui sont :

UW : plus l’UW est faible plus la fenêtre est isolante c’est-à-dire qu’elle conserve la température intérieure.

SW : c’est le facteur solaire de la fenêtre qui traduit sa capacité à transmettre la chaleur d’origine solaire à l’intérieur. Plus le SW est grand plus la quantité de chaleur transmise est importante. Cependant on distingue un SW hiver et été.

TLW : c’est le facteur de transmission lumineuse de la fenêtre vitrée qui traduit sa capacité à transmettre la lumière naturelle à l’intérieur : plus le TL est grand plus la quantité de lumière naturelle transmise est importante.

La grande difficulté est de lier les facteurs SW et TLW : les apports solaires et lumineux doivent être élevés en hiver alors qu’en été les apports solaires doivent être maîtrisés tout en conservant les apports lumineux.

 

l’éco-audit de gestion immobilière européen EMAS:

Un éco audit a été créé en 1995 par la Commission Européenne :

Le règlement EMAS (Eco Management And Audit Scheme) permet à toute entité d’évaluer et d’améliorer les performances environnementales dans un système de management standardisé. Toute entreprise déjà certifiée ISO 14001 peut obtenir un certificat EMAS si elle publie une déclaration environnementale conforme aux critères de EMAS.

En France, l’enregistrement EMAS est effectué par un organisme de certification indépendant  accrédité par le Comité Français d’Accréditation COFRAC.

L’enregistrement EMAS est valable 3 ans durant lesquels deux audits de suivi sont réalisés ainsi qu’un audit de fin de cycle pour la 3^ème année.

Les Chambres de Commerce et d’Industrie donnent tous les renseignements nécessaires sur cette certification qui peut coûter entre 3.000 € et 6.000 € pour une entité déjà certifiée ISO 14001 ou jusqu’à 10.000 € pour une entreprise non certifiée ISO.

(Règlement CE n° 761 2001 du Parlement Européen et du Conseil)

l’ECO-LABEL:

 

L’obtention de ce label européen délivré par AFAQ AFNOR CERTIFICATION est soumis à 37 critères obligatoires (économies d’énergie d’eau, réduction des déchets, gestion information, information du public), et 47 optionnels auxquels ont doit répondre pour obtenir 16,5 points sur les 77 possibles.

L’ADEME peut financer les frais de dossier pour cette certification qui peut se combiner avec un bilan carbone.

Ce label européen  créé en  1992 permet de certifier un produit qui respectera plus l’environnement tout en étant autant efficace et aussi performant qu’un produit semblable destiné au même usage.

Ce label peut également concerner un immeuble ou plus exactement un établissement géré de manière écologique.

Par exemple un hôtel de la Vienne à LUSSAC a reçu un ECO LABEL avec l’aide de l’ADEME : l’hôtel a été entièrement équipé en basse tension (consommation réduite de 50%), a conclu avec EDF une fourniture à 100% d’électricité verte. Cet hôtel envisage une « comptabilité carbone »  c’est-à-dire  que la valeur de chaque dépense ne serait plus seulement mesurée en euros mais également en CO2 évité. L’hôtel a contracté des partenariats avec des fournisseurs locaux pour les repas, et mis des distributeurs de gel douche bio dans les chambres pour éviter le gaspillage…

80 hôtels en Europe ont reçu ce label.

www.ecologie.gouv.fr/ecolabels

www.hotel-lesorangeries.com

 

le label CERQUAL:

 

C’est un engagement d’un constructeur d’immeubles en terme de performance environnementale de bâtiments,  de gestion respectueuse du chantier de construction ainsi que de formation des occupants à des comportements éco-citoyens.

Cette certification  est basée sur un référentiel organisé en plusieurs thèmes :

maîtrise de l’énergie et réduction de l’effet de serre, choix des matériaux, confort et santé.

Chaque thème regroupe une série de rubriques qui font l’objet d’une notation de 1 à 5 de la part de CERQUAL, 5 étant la meilleure note.

CERQUAL PATRIMOINE s’applique à l’habitat existant et délivre un label: »PATRIMOINE HABITAT » ou »PATRIMOINE HABITAT ET ENVIRONNEMENT » en fonction de l’amélioration de la performance énergetique et des efforts environnementaux.

l’association QUALITEL:

QUALITEL est l’Association qui fait la promotion de CERQUAL,et qui peut faire délivrer le label HABITAT & ENVIRONNEMENT: celui-ci est utilisé par les promoteurs d’immeubles neufs(qui peuvent etre soumis au régime de la copropriété ou etre des immeubles classiques ou sociaux). Ce label garantit 7 normes environnementales.

HABITAT ET ENVIRONNEMENT:

QUALITEL,par CERQUAL peut également délivrer un label aux immeubles construits donc en copropriété ou non PATRIMOINE HABITAT,si les performances énergétiques sont verueuses ainsi que le management de gestion voir plus loin ce label).

QUALIT’EnR

L’objectif de l’association QUALIT’ENR est d’œuvrer pour la qualité d’installation des systèmes à énergie renouvelable. Elle a été créée par 5 entités professionnelles :

▪ La CAPEB: Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment

▪ ENERPLAN: Association Professionnelle de l’Energie Solaire

▪ UCF-FFB: Union Climatique de France

▪ UNCP-FFB: Union Nationale de Couverture Plomberie

▪ SER: Syndicat des Energies Renouvelables

Cette Association gère l’appellation QUALISOL et également les appellations QUALIBOIS et  QUALI PV.

▪ QUALISOL est le label pour l’installation des systèmes solaires thermiques à savoir les chauffe-eau solaires individuels qui produisent de l’eau chaude sanitaire et les systèmes solaires combinés qui procurent à la fois eau chaude sanitaire et chauffage.

QUALISOL est une démarche volontaire des entreprises qui s’engagent à respecter les 10 points solaires de la charte qualité QUALISOL.

▪ QUALIBOIS est le label pour la qualité d’installation des chaudières bois manuelles ou automatiques.

QUALIBOIS est une démarche volontaire des entreprises qui s’engagent à respecter également les 10 points bois énergie de la charte qualité QUALIBOIS.

▪ QUALI PV est l’installation des systèmes solaires photovoltaïques raccordés au réseau. Ces générateurs permettent de produire de l’électricité grâce à l’énergie solaire.

QUALI PV est une démarche volontaire des entreprises qui s’engagent à respecter les 10 points solaires PV  de la  charte PV.

▪ QUALIPAC est une appellation de confiance créée par l’Association Française pour les Pompes à chaleur (AFPAC): elle a pour but de faciliter la mise en relation des particuliers intéressés par un chauffage avec des installateurs spécialistes de la pompe à chaleur. L’installeur QUALIPAC utilise des pompes à chaleur de marque NF PAC c’est-à-dire une marque volontaire délivrée par l’AFAQ AFNOR CERTIFICATION qui permet de vérifier la conformité des pompes à chaleur aux normes en vigueur.

le label européen ENERGY STAR:

Le programme européen ENERGY STAR a été mis au point par la Communauté Européenne : Il concerne l’efficacité énergétique des équipements de bureaux. Ce label représente le niveau que tout fabricant de matériels pour les bureaux soucieux de protéger l’environnement doit respecter.

Ce label est évidemment également valable pour les équipements électroniques de la maison  et c’est en ce sens qu’il peut intéresser les copropriétés !

En effet, si l’on veut acheter un nouveau PC ou une nouvelle imprimante pour la maison, la consommation annuelle d’électricité résultant de son usage peut varier entre 40 et 350 voire 400 KWH par an.

Selon la Communauté Européenne en se basant sur une durée de vie de 5 à 6 ans (moyenne européenne) et sur un tarif d’électricité de 0,135 € par KWH, l’équipement certifié ENERGY STAR le plus efficace permettra d’économiser entre 200 et 270 € par an sur la facture d’électricité pour un PC et une imprimante.

Si on décide de se doter d’un équipement de bureau complet comprenant un scanner, un télécopieur, un modem XDLS etc… qui pourraient consommer entre 60 et 600 KWH par an, les économies réalisées n’en seront que plus importantes.

Il a même été calculé que la phase de production de papier par une imprimante consomme de l’énergie soit environ 17 watts/heure par feuille de papier ! La production de papier recyclé nécessite moins d’énergie soit 12 WH. Le recto-verso est la solution écologique !

Certains batiments,essentiellement aux USA pour l’instant, peuvent etre labellisés ENERGY STAR aux cotés de certifications environnementales comme »LEED ».

le label VALORPARK

Ce label n’est pas destiné aux copropriétés d’habitation mais aux parcs d’activités commerciales qui respectent un ensemble de critères dont certains sont écologiques. Il est fait mention de ce label dans ce site car dans ces parcs commerciaux peuvent être adossées à ceux-ci  des copropriétés classiques d’habitation.

Ce label  VALORPARK a pour objectif de revaloriser l’image de l’immobilier commercial  de périphérie et des entrées de ville, notamment auprès des grandes enseignes du commerce, des consommateurs et des pouvoirs publics.

Ce label a été créé par le Conseil National des Centres Commerciaux (CNCC) qui s’est donné pour objectif de favoriser une forme vertueuse de conception des parcs d’activités commerciales respectant l’environnement, l’architecture, le commerce et le confort des consommateurs.

Plus spécialement en environnement, ces centres commerciaux qui s’appellent «RETAIL PARKS » doivent respecter les règles d’environnement suivantes :

▪ tri sélectif des déchets commerce-clients

▪ minimum de 10% de surface d’espaces verts arborés

▪ favoriser les essences indigènes

▪ intégrer les bâtiments dans l’environnement

▪ soigner les espaces verts

▪ arborer les parkings

▪ obligation inscrite dans le bail des commerçants de communiquer les consommations énergétiques en eau, électricité et gaz

▪ bâtiments livrés conformes à la RT 2005.

 

 

les centres commerciaux RETAIL PARKS:

Il s’agit d’une nouvelle génération de parcs d’activités commerciales qui sont des galeries marchandes à ciel ouvert. Il s’agit de recréer des centres villes à la campagne ce qui n’est pas sans dégâts parfois pour les commerces de centre ville dont ils sont concurrentiels.Ils peuvent etre adossés à des copropriétés.

Un RETAIL PARK peut obtenir un label VALORPARK.

Ces centres sont conçus comme des destinations de flânerie, des lieux de promenades et de détente avec souvent des espaces de loisirs et naturellement un grand parking pour éviter la circulation en voiture. Selon les promoteurs, il s’agit d’une façon de faire revenir dans les rayons les consommateurs qui les avaient désertés pour des enseignes plus proches de leur domicile !

CERTIVEA:

CERTIVEA est une filiale du groupe CSTB qui accompagne par la certification les démarches d’amélioration de la performance des acteurs de la filière construction.

Mandatée par AFAQ AFNOR CERTIFICATION, CERTIVEA délivre, gère et développe la certification « NF Bâtiments tertiaires – démarche HQE » qui représente à ce jour 100 opérations pour un plus de 1,7 million de m2.

CERTIVEA fonctionne essentiellement pour les bâtiments tertiaire.

 

 

CEQUAMI:

CEQUAMI est un label conçu pour les maisons individuelles en secteur diffus, en association avec les certifications NF MAISONS INDIVIDUELLES et NF MAISONS INDIVIDUELLE DEMARCHE HQE.

PROMOTELEC:

PROMOTELEC est le label pour les maisons individuelles, les logements individuels groupés et les logements collectifs dans le cadre de son label performance (Haute Performance Energétique BBC – EFFINERGIE)

LE CLUB D2C

Ce club de réflexion,lançé à l’initiative de Gilles Olive, père de la norme HQE, travaille sur les labellisations des territoires et immeubles respectueux de l’environnement.

ACOTHERM:

Le label ACOTHERM est relatif aux fenêtres et baies vitrées. Ce label a été mis au point par le CSTB : il garantit une étanchéité, une isolation thermique et acoustique minimum.

CEKAL:

Le label CEKAL est relatif aux vitrages. Ce label prouve une performance acoustique et thermique minimum.

ACERMI:

Le label ACERMI est relatif aux isolants : les critères sont la résistance thermique, la conductivité thermique et l’épaisseur du matériau.

En général les entreprises de pose labellisées QUALIBAT utilisent des matériaux ACERMI. Les espaces INFO ENERGIE présents dans chaque département donnent les renseignements nécessaires à ces certifications.

CST BAT:

Le label CST BAT concerne les produits relatifs à l’isolation d’un bâtiment par l’extérieur. Il est délivré par le CSTB.

6 millions de ménage sont en FRANCE équipés de chauffage au bois.

FLAMME VERTE:

Le label Flamme Verte regroupe 50 fabricants engagés dans l’éco-performance de leurs produits c’est-à-dire les poêles, les inserts, les foyers fermés.

En 2007 le marché des chauffages au bois vendus en FRANCE totalise 220.000 foyers fermés et à peu près 180.000 poêles à bois auxquels s’additionnent 10.000 cuisinières et entre 20 et 25.000 chaudières.

La liste risque de s’allonger au fil des semaines;il faudra toujours vérifier que les labels ou normes sont accrédités par les pouvoirs publics ou les organisations syndicales.

La norme SME « NFEN 16001 » en matière de management immobilier des économies d’énergie:

Cette norme publiée par l’AFNOR depuis le 1^er juillet 2009 s’applique au système de management de l’énergie (SME).

Elle est conforme à la Directive 2006/32/CE sur l’efficacité énergétique.

Elle établit des exigences d’amélioration continue des énergies utilisées.

Selon l’AFNOR qui l’a édictée : « les organismes pourront régulièrement évaluer et réviser leur système de management de l’énergie afin d’identifier les potentiels d’économies d’énergie, adapter la politique énergique et la mettre en œuvre ».

La boucle de l’amélioration continue, planifier – faire – vérifier – agir (PDCA) sur laquelle est fondée la NFEN 16001 la rend compatible avec les autres normes de systèmes de Management notamment l’ISO 14001 norme sur le Management Environnemental.

TDSC

Ce nouveau label qui est développé par la société SBEI FRANCE et concerne :

• les copropriétés à construire
• les copropriétés construites
• les syndics de copropriété qui veulent être labellisés «verts»
• les territoires ou quartiers qui veulent se doter de principes de développement durable

Les labellisations sont les suivantes :

• bâtiments à construire: « copropriété éco-construite « 
• copropriétés existantes: « copropriété éco-adaptée » et « copropriété éco-gérée  » (pour cette dernière il s’agit d’un label de management)
• syndics de copropriété: « syndic de copropriété S.BE.Q. »
• territoires éco-quartiers, collectivité locale: « cadre de vie bâti durable . » ou « collectivité . »

Ce label est une marque développée par la société SBEI FRANCE qui est compatible avec les autres systèmes de labellisation que sont HQE, LEED ou BREEAM.

Cependant le label  dispose de nouvelles cibles ou exigences complémentaires dont ne disposent pas les autres systèmes de certification.

Comme il n’existe pas actuellement un système mondial de références et qu’il sera extrêmement difficile qu’il en existe un, malgré les efforts d’organismes tels S.B. ALLIANCE, un immeuble qu’il soit en copropriété ou non, résidentiel ou commercial ou mixte pourra donc bénéficier des labels HQE, LEED, BREEAM et TDSC   si toutes les exigences de ces systèmes de certification sont adoptées par les immeubles et leur management.

Label « PATRIMOINE HABITAT » :

Le bilan « PATRIMOINE HABITAT » établit un état des lieux de manière à permettre au propriétaire de l’immeuble d’examiner les qualités de confort et d’usage ou les performances dans différents domaines tels l’acoustique, le thermique, la sécurité incendie.

Il s’agit d’aider le propriétaire à décider des travaux qu’il va réaliser.

L’état des lieux va porter sur :

• les espaces extérieurs
• le clos et le couvert
• les équipements techniques,
• l’intérieur des logements
• les accès aux caves,
• les
• la sûreté
• les garde-corps
• la sécurité incendie
• les points faibles en acoustique
• les caractéristiques thermiques

Le bilan technique sera suivi d’un bilan documentaire et l’on évaluera ensuite le patrimoine avec codification qui ira de A à D. Le A correspond à l’état neuf ou proche du neuf avec une fonction remplie et le D correspondra à une obsolescence et à une fonction non remplie.

Le label « PATRIMOINE HABITAT ET ENVIRONNEMENT »

Il s’agit de labelliser un immeuble faisant l’objet d’une opération de rénovation,par exemple une copropriété.

Il s’agit de rénover « durablement » l’immeuble sur la base de 11 thèmes déclinés en 21 rubriques techniques.

Pour obtenir le label le propriétaire doit satisfaire au moins 6 thèmes dont 4 obligatoires :

le management environnemental d’opération, le chantier propre, les gestes verts et la performance énergétique.

Les thèmesretenus doivent systématiquement répondre au minima technique exposé dans le référentiel mis au point par ce label.

La performance à atteindre est de 250 KWH au m2 pondéré par un coefficient d’altitude et de zone climatique.

A l’intérieur de ce label il est possible d’obtenir un certificat « effinergie rénovation » si la performance énergétique est de 80 KWH/m2.

Le label « MINERGIE»

 

 

Ce label d’origine suisse est une certification d’éfficience énergétique qui s’applique aux bâtiments neufs ou rénovés.

En France le label est délivré par  l’Association PRESTATERRE.

Plusieurs niveaux d’exigence peuvent être recherchés :

le label « minergie standard » : dans le neuf le bâtiment doit répondre à une performance énergétique de 38 KWH/m2/an et dans la rénovation le bâtiment doit correspondre à une performance de 60 KHW/m2/an.

Le label « minergie P » exige une conception du bâtiment orienté vers une basse consommation d’énergie et fixe de hautes exigences en matière de confort, de rentabilité et d’esthétique soit une exigence de 30 KWH/m2/an pour un besoin de chauffage inférieur à 15 KWH/m2/an.

label QUALIMO

Développé par CERTIVEA, QUALIMO est une démarche de management de la qualité pour des promoteurs construisant des logements neufs à vocation locative.

Ce sont essentiellement les HLM et les OPAC ou les entreprises sociales pour l’habitat qui sont demanderesses de ce label.

On dit souvent qu’une attestation QUALIMO permet de bénéficier d’avantages pour l’accès à une certification plus complexe délivrée par AFAQ AFNOR CERTIFICATION qui est la norme ISO 9001.

Les auditeurs qui vont délivrer ce label se réfèreront à une liste d’exigences qui peuvent se résumer de la manière suivante :

1. Maîtrise de la documentation interne
2. Planning de chantier détaillant les étapes de la conception et de la réalisation
3. Opportunité de l’opération envisagée
4. Etude de faisabilité préalable
5. Programme de la construction avec ses contraintes urbanistiques et environnementales
6. Sélection des entreprises
7. Détermination des règles portant sur la conception du bâtiment
8. Détermination des règles sur la passation des marchés de travaux
9. Bonne organisation du chantier
10. Préparation de la réception des travaux et classification des ordres de services
11. Réception convenable de l’ouvrage
12. Clôture des opérations de construction
13. Procédure de livraison de l’immeuble

 

HAUTE PERFORMANCE ENERGETIQUE RENOVATION

Ce label ne pourra être octroyé qu’aux bâtiments conformes à un référentiel précis intégrant les exigences de la réglementation thermique des bâtiments existants dans le Code de la Construction et de l’Habitation, le respect d’un niveau minimale de performance énergétique globale et des conforts DT.

La consommation conventionnelle d’énergie primaire du bâtiment pour le chauffage, le refroidissement, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage et les auxiliaires de chauffage de refroidissement d’eau chaude sanitaire et de ventilation doit être inférieure ou égale à une valeur en KWH/m2/an qui s’exprime sous la forme 150 x (A+B).

La certification NF Logement

Cette certification NF Logement doit être demandée par un promoteur auprès de l’organisme CERQUAL lui-même mandaté par l’organisme AFAQ AFNOR certification suivant un processus et un cahier des charges très strict.

La certification NF logement assure que le promoteur s’est engagé à communiquer à ses clients le contenu de la certification et les caractéristiques du programme, le suivi du délai de chantier.

CERQUAL vérifie également que les demandes suite à un problème à la livraison seront traitées dans un délai précis.

La qualité technique des ouvrages vise :

• le confort acoustique
• le confort thermique et la ventilation
• la sécurité vis-à-vis des risques d’intrusion
• l’accessibilité et l’adaptation de l’habitat au vieillissement
• la durabilité de l’ouvrage
• l’aménagement des cuisines et les prédispositions liées aux équipements ménagers.

Les promoteurs peuvent obtenir un plus avec la certification NF logement démarche HQE s’ils respectent les 14 cibles de HQE.

(Voir notre chapitre relatif à HQE)

Le diagnostic est fait par un expert agréé qui vérifie pendant 3 ans que le promoteur contrôle régulièrement son organisation.

La certification NF bâtiment tertiaire associé démarche HQE en exploitation:

Une fois qu’il a été livré « HQE » le label n’observe plus « le bâtiment ».

HQE a décidé de commencer à y remédier en lançant NF bâtiment tertiaire associé démarche HQE en exploitation.

CERTIVA qui est l’organisme mandaté par l’Association HQE et AFNOR certification délivre ce nouveau label qui peut être délivré à tout propriétaire exploitant ou utilisateur d’un bâtiment « tertiaire » c’est-à-dire à usage commercial ou de bureaux.

Si l’utilisateur veut obtenir ce label il faut qu’il occupe 50% au moins de surface privative du bâtiment et il doit obtenir l’accord écrit du propriétaire.

Cette certification est délivrée à l’issue d’un audit portant sur le système de management de l’opération d’exploitation appelée « SMEX »,

sur la qualité environnementale du bâtiment en exploitation qui s’appelle « QEBE » et sur  la qualité des pratiques qui s’appelle  « QEP » .

Chacun de ces sous-labels fait l’objet d’un référentiel technique précis sur lequel les auditeurs travaillent pour délivrer ce nouveau label.

Modules photovoltaiques: APQV

Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, et Eric BESSON, ministre chargé de l’Industrie, de l’Énergie et de l’Économie numérique, ont participé au lancement de la marque collective de qualité AQPV pour les modules photovoltaïques, destinée à soutenir les industriels français du photovoltaïque et à promouvoir les produits de meilleure qualité.

Quatre mois après la mise en place d’un nouveau dispositif de soutien permettant de mieux réguler la filière photovoltaïque, les Ministres souhaitent saluer le lancement de la marque AQPV-modules par les industriels du secteur et le syndicat des énergies renouvelables (SER).

Elaborée en concertation avec l’administration, cette marque a pour but de signaler aux acheteurs de panneaux photovoltaïques les panneaux fabriqués en France ainsi que les panneaux présentant des caractéristiques supérieures en terme de qualité du processus de fabrication, qualité du service après vente, traçabilité des composants utilisés, recyclage en fin de vie et résistance du matériel.

Cette marque s’inscrit dans la stratégie du Gouvernement de développer une filière industrielle sur le territoire national et de renforcer la fiabilité et les performances des systèmes installés. Avant la fin de l’année, les personnes achetant des panneaux photovoltaïques pourront connaître leur origine et pourront, grâce à la marque AQPV, s’assurer de leur performance et de leur fiabilité.

Dans un secteur en stade de maturation industrielle, cette marque permettra aux acteurs de reconnaître les meilleurs panneaux parmi les nombreux modèles disponibles, dont certains ont attiré la critique par leur dysfonctionnement. En parallèle, le Gouvernement travaille à accroître la qualification des installateurs de systèmes photovoltaïques de manière à parfaire la maturation de la filière.

« Ce label permettra aux entreprises françaises de faire valoir leurs atouts en termes de performances et de fiabilité. Il s’inscrit parfaitement dans l’ambition du gouvernement de faire rimer développement des énergies renouvelables avec qualité, emploi, et transparence », a déclaré Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET.

« Ce label, qui engage les industriels du photovoltaïque dans une démarche de qualité, s’inscrit pleinement dans la stratégie que nous menons pour développer les filières industrielles sur le territoire national. Elaboré en collaboration avec l’administration, cette initiative est représentative du dialogue constructif et permanent entre les industriels du secteur et les pouvoirs publics », a conclu Eric BESSON.

Pour le SER, son Président, Jean-Louis BAL a déclaré : « Je salue le lancement des appels d’offres photovoltaïques par le Gouvernement. Je suis extrêmement satisfait de leur composante industrielle et j’accepte et adhère au pacte de confiance que le Gouvernement nous propose sur le solaire photovoltaïque ».

 

 

 

BEPOS (Batiment à energie positive)

Son principe général est simple, la consommation d’énergie non renouvelable doit être inférieure à la production renouvelable, le tout en énergie primaire et en prenant en compte tous les postes, les 5 réglementaires – ventilation, éclairage, ECS, chauffage et auxiliaires – et l’électrodomestique.

Ainsi, des bâtiments comme la « maison Saint-Gobain Multi-Confort » implantée en bordure d’Angers ou celles du projet « Villavenir + Atlantique » à Nantes ne pourront prétendre au nouveau label car seules les consommation des 5 postes réglementaires ont été prises en compte pour aboutir à un bilan énergétique nul. Autrement dit, les maîtres d’ouvrage qui veulent bénéficier de l’appellation « énergie positive » ne pourront désormais plus ignorer les électrons nécessaires au fonctionnement des appareils électroménagers et bureautiques.

 

ENERGIES D’AVENIR

Ce label récompense des villes qui ont une politique volontariste de réduction des GES.

18 collectivités disposent de ce label à fin 2011:

http://www.energies-davenir.com/IMG/pdf/DP2011-complet.pdf

Les labels environnementaux  dans le monde:

http://www.alpiq-energyservices.ch/fr/ce-que-nous-offrons/conseil-gestion-en-efficacite-energetique/actualites-evenements/gebaeudelabels.jsp

Méthodes d’évaluation de la qualité environnementale

• Allemagne : Deutsches Gütesiegel Nachhaltiges Bauen
  
• Australie : Naber/ Green Star
  
• Brésil : AQUA / LEED Brasil
  
• Canada : LEED Canada / Green Globes
  
• Chine : GBAS
• Espagne : IVE Perfil de Calidad / VERDE
• États-Unis : LEED/Green Globes
  
• Finlande : PromisE
  
• France : HQE
  • Pour le Logement: NF Logement & Démarche HQE / NF Maison Individuelle & Démarche HQE / Habitat & Environnement (logements neufs, en collectif ou individuel groupé) et Patrimoine Habitat & Environnement (pour les logements existants) → certifications délivrées par les filiales du Groupe QUALITEL
    
  • Pour le Tertiaire : NF Bâtiments Tertiaires Démarche HQE → certification délivrée par CertiVéA/CSTB
• Hong Kong : HKBEEM
  
• Inde : LEED India/ TerriGriha
• Italie : Protocollo Itaca
  
• Mexique : Leed Mexico
  
• Pays-Bas : BREEAM Netherlands
  
• Portugal : Lider A
• Royaume- Uni : BREEAM